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La Bibliothèque Municipale
La Bibliothèque municipale
La Bibliothèque existe depuis 1992 à la fermeture de l’école, une fois par
trimestre le bibliobus d’ISSOIRE passe ,et là, je choisis les livres en fonction
des lecteurs et de leurs désirs ou vœux.
Si le document demandé n’est pas dans le camion, il y a réservation
et chaque mois , je reçois un mail m’indiquantl’arrivée
des documents [ livres , documentations , sciences , CD , DVD et autres].
La commune compte 86 lecteurs qui à tour de rôle viennent choisir des livres.
Nous avons aussi une bibliothèque municipale qui a beaucoup
de livres récents et plus anciens, celle-ci est alimentée par des dons.
La bibliothèque est ouverte 2 jours par semaine,
les mardi et vendredi de 18 heures à 19 heures.
Martine BATIFOULIER
Séance du Conseil Municipal du 02 AvrilL 2010
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 02 AVRIL 2010
L'an deux mil dix, le deux avril, à vingt heures trente,
Le Conseil Municipal de la Commune de GIGNAT dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Mr BESSON Jean-Louis, Maire
Nombre de Conseillers : en exercice 11
présents : 10
absents: 1
Date de Convocation : 27/03/2010
Présents : AUZAT Patrice, BERARD Nathalie, DELEURY Andrée, LAMURE Michel, PLAZANET Angélique, SAIGNIE Marius, SANCHEZ Françoise, SATURNIN Michelle, SOUCHAL Jean-François.
Absent : PARLAVECCHIO Christophe,
Secrétaire de séance : SATURNIN Michelle.
Approbation de l’avenant n° 2 de la convention entre la Commune de St Germain et la Commune de Gignat en matière d’accueil des enfants scolarisés à St Germain Lembron
Le Maire fait part d’un courrier du 25 mars 2010 de la Commune de St Germain Lembron relative à l’avenant n° 2 de la convention entre la commune de St Germain Lembron et la Commune de Gignat en matière d’accueil des enfants scolarisés à St Germain Lembron fréquentant ou non le service cantine scolaire.
Il y a lieu de prendre un avenant n° 2 à la convention initiale.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve l’avenant n° 2 comme suit :
Article 4 : Ainsi qu’il était déjà prévu dans l’avenant n° 1, pour les enfants de commerçants de St Germain Lembron mais dont les parents ne sont pas domiciliés à St Germain Lembron, la participation aux frais de fonctionnement sera réduite de 50 %
Il est de plus prévu que 50 % de la participation pour les élèves de CLIS venant des communes extérieures, pour ces 2 cas, la commune de St Germain Lembron supportera la prise en charge des 50 % restant.
En conséquence, pour les communes extérieures ayant des enfants scolarisés en CLIS et ayant déjà réglées leur participation pour 2008/2009, la régularisation pour la différence du trop versé sera effectué avec le paiement 2009/2010.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents approuve l’avenant n°2 de la convention entre la commune de St Germain Lembron et la Commune de Gignat en matière d’accueil des enfants scolarisés à St Germain Lembron fréquentant ou non le service cantine scolaire, et charge le Maire de signer tout document se rapportant à ce dossier.
Présentation et vote du Compte Administratif de la Commune :
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Michelle SATURNIN, adjointe au Maire, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2009 dressé par Jean-Louis BESSON, Maire, après s’être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l’exercice concerné ;
1) Lui donne acte de la présentation faite au compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :
2) Constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relative au report à nouveau, au résultat d’exploitation de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes;
3) Reconnaît la sincérité des restes à réaliser.
Présentation et vote du Compte Administratif de l’Assainissement :
Le Conseil d’Administration, réuni sous la présidence de Michelle SATURNIN, adjointe au Maire, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2009 dressé par Jean-Louis BESSON, Maire, après s’être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l’exercice concerné ;
1) Lui donne acte de la présentation faite au compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :
2) Constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relative au report à nouveau, au résultat d’exploitation de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes
3) Reconnaît la sincérité des restes à réaliser
Présentation et vote du Compte Administratif du CCAS : Le Conseil d’Administration, réuni sous la présidence de Michelle SATURNIN, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2009 dressé par Jean-Louis BESSON, Maire, après s’être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l’exercice concerné ;
1) Lui donne acte de la présentation faite au compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :
2) Constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relative au report à nouveau, au résultat d’exploitation de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes
3) Reconnaît la sincérité des restes à réaliser.
Approbation des comptes de gestions 2009 de la Commune, de l’Assainissement et du CCAS:
Le Conseil Municipal
Après s'être fait présenter le budget primitif de l'exercice 2009 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats et le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l'état de l'Actif et du Passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer.
Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice 2009,
Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2009 celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiements ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.
Considérant :
1) Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er Janvier 2009 au 31 Décembre 2009, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;
2) Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2009 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes ;
3) Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives;
Déclare que les comptes de gestion de la Commune, de l’Assainissement et du CCAS, dressés pour l'exercice 2009 par dressé par M.GRILLET Jean-Jacques, Receveur, visés et certifiés conformes par l'ordonnateur, n'appellent ni observation ni réserve de sa part.
Affectation des résultats 2009 de la Commune
Le Compte administratif 2009 de la Commune fait apparaître un excédent d’exploitation de 78 217,23 € et un déficit d’investissement de 16 691,13 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
Ä d’affecter l’excédent d’exploitation pour 44 710,13 € à l’article 1068 de la section d’investissement
Ä de reporter le solde de 33 507,10 € en exploitation article 002,
Ä de reporter le déficit d’investissement de 16 691,13 € à l’article 001 du budget d’investissement .
Affectation des résultats 2009 Service Assainissement
Le Compte administratif 2009 Service Assainissement fait apparaître un excédent d’exploitation de 3 921,11€ et un excédent d’investissement de 938 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
Ä de reporter l’excédent d’investissement de 3 921,11 € à l’article 002 de la section de fonctionnement
Ä de reporter l’excédent de fonctionnement de 938 € à l’article 001 de la section d’investissement.
Affectation des résultats 2009 - CCAS
Le Compte administratif 2009 du CCAS fait apparaître un excédent d’exploitation de 87,83 €
Après en avoir délibéré, le Conseil d’Administration décide de reporter cette somme à l’article 002 de l’exploitation
Budget 2010 :
Présentés en détail par Monsieur le Maire, les budgets de la Commune, de l’Assainissement et du CCAS pour 2010 sont ratifiés par le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents.
Vote des taxes : Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de reconduire les taux de l’année 2009.
Informations
Employé communal :
Le contrat CDD de Pascal GRAZIOTIN arrivant à son terme, il est reconduit en contrat CDI à 30 heures à partir du 01 avril 2010.
Branchement assainissement de l’habitation M. BRETON :
Suite à un égout bouché sous la rue, il a été nécessaire de faire effectuer les travaux de réfection : le coût de l’opération s’élève à 650 €uros HT.
Enfouissement en cours : Les travaux de la Place du Tourot sont en cours de réalisation.
Chantier Insertion : la commune bénéficie de prestations des ouvriers des chantiers d’insertion qui entreprendront des travaux d’entretien des sentiers de la commune.
Communauté de Communes : Compte rendu du CC des 22 et 29 mars 2010
Mairie
Travaux
Les travaux d’enfouissement des réseaux « électrique » et « télécom» place et impasse du Tourot sont bien avancés.
Les consoles et poteaux disgracieux ne seront bientôt plus qu’un
mauvais souvenir.
Aprés-midi Théâtre
Bonjour,
Ce samedi 13 mars la municipalité a invité les habitants de GIGNAT
à un après midi Théâtre,
animé par la troupe « Les Pièces montées de la Couze »
Tout d’abord nous avons assisté aux pièces
« Le père Noël est une ordure »
qui furent très appréciées par un très nombreux public
Ensuite apéritif offert par la Municipalité, avec les Acteurs,
Et cet bel après midi s’est terminé par un repas pris en commun
avec les Artistes qui fut trèsAnimé et très apprécié.
Un grand merci à la Municipalité de Gignat qui est très active
et qui permet aux habitants de se retrouver tous ensemble,
Réunion du Conseil Municipal
Avec l'accord de Monsieur le Maire , nous vous ferons régulièrement ,
le compte- rendu de chaque réunion du Conseil Municipal
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 FEVRIER 2010
L'an deux mil dix, le vingt cinq février, le Conseil Municipal de la Commune de GIGNAT dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Mr BESSON Jean-Louis, Maire
Nombre de Conseillers en exercice 11
présents : 9
absents: 2
Date de Convocation : 19/02/2010
PRESENTS :
AUZAT Patrice, DELEURY Andrée, LAMURE Michel, PLAZANET Angélique, SAIGNIE Marius, SANCHEZ Françoise, SATURNIN Michelle, SOUCHAL Jean-François.
ABSENTS :
BERARD Nathalie, PARLAVECCHIO Christophe,
Secrétaire de séance : SATURNIN Michelle.
Objet : Nom de domaine
Le Maire rappelle l’importance de la communication électronique dans la société moderne et le rôle de plus en plus important d’Internet dans la vie quotidienne des personnes et des administrations. Il présente au Conseil l’opportunité offerte par le Conseil Général du Puy de Dôme relative à la souscription pour le compte de la commune, d’un nom de domaine auprès de l’AFNIC (Association Française pour le Nommage Internet en Coopération).organisme qui gère l’attribution de ces noms pour le domaine en .fr. Le dit nom de domaine sera mis gracieusement à la disposition unique et intégrale de la commune pour les usages qu’elle voudra bien en faire.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, accepte la proposition et délègue en conséquence au Conseil Général la conclusion et la charge de cette acquisition.
Objet : Echange de parcelle entre la Commune de GIGNAT et Mr Jacques PONS
Le Maire fait part au Conseil Municipal de la demande suivante :
Mr Jacques PONS demande que la Commune échange la parcelle C 829 contre la parcelle C 831 lui appartenant.
Les frais d’acte d’échange seront à la charge du demandeur.
Cette transaction se fera sous forme d’acte d’échange devant Me Champeix, Notaire à Saint Germain Lembron.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité des membres présents, l’échange des dites parcelles et autorise le Maire à signer tous documents se rapportant à ce dossier.
Objet : Redevance Assainissement 2010
Sur proposition du Maire, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, décide de reconduire la redevance d’assainissement 2010 à :
Ä 15.25 € par compteur
Ä 0.45 € par m3 d’eau consommée
Objet : Adhésion de Communes à l’EPF Smaf
Le Maire expose que les Communes de :
Ambert (Puy de Dôme), par délibération en date du 12 novembre 2009,
Bellenaves ( Allier), par délibération en date du 27 juillet 2009,
Pouzy-Mesangy (Allier), par délibération en date du 27 novembre 2009,
Ris (Puy de Dôme), par délibération en date du 28 mai 2009,
Sainte Florine (Haute Loire), par délibération en date du 10 juillet 2009,
Vezezoux (Haute Loire), par délibération en date du 23 octobre 2009,
Et le département de l’Allier, par délibération du 25 juin 2009,
Ont demandé leur adhésion à l’EPF
Le Conseil d’Administration dans ses délibérations des 15 juillet, 1er septembre, 12 novembre et 7 décembre 2009 a accepté ces demandes et l’assemblée générale de l’EPF réunie le 7 décembre 2009 a donné un avis favorable.
Conformément aux dispositions de l’article VI des statuts, les organes délibérants des collectivités territoriales, membres de l’EPF Smaf doivent ratifier des demandes d’adhésions.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, donne son accord aux adhésions précitées.
Objet : Demande d’étude de zonage d’assainissement
Le Maire expose au Conseil Municipal la nécessité de faire procéder à une étude de plan de zonage d’assainissement.
Cette étude est nécessaire pour déterminer les zones d’assainissement collectif ou individuel. Elle est également un préalable à l’obtention des subventions du Conseil Général et de l’Agence de l’Eau pour la réalisation des travaux d’assainissement.
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, charge le SIVOM de la Région d’Issoire de cette mission et lui demande de procéder à une consultation de maîtrise d’œuvre afin de connaître le coût de cette étude.
Informations
Employé communal : Le contrat CDD de Pascal GRAZIOTIN arrivant à son terme, il est proposé de le reconduire en contrat CDI à 30 heures, Pascal GRAZOTIN donnant toutes satisfactions.
Travaux en traverse : Le 23 février, nous avons reçu la visite du Conseil Général dans la perspective d’une étude pour les travaux de réfection des caniveaux et accotements de la Route de Saint-Germain.
Coteaux des Espinasses : Le CEPA et l’Association AVENIR viendront faire une journée de démonstration d’un broyeur débroussailleur financé par la Caisse d’Epargne. Un plan d’interventions sur 5 ans sera mis en place pour la réalisation de clôtures et le nettoiement des coteaux pour la réalisation de parcs à brebis.
Problème comptabilité : Suite à un antivirus défectueux sur le poste informatique, il a été nécessaire d’en installer un nouveau : les frais s’élèvent à 160 € pour 3 ans.
Enduro : La course Enduro de motos se déroulera les 24 et 25 avril 2010. Les organisateurs ont demandé l’autorisation d’emprunter quelques chemins de Gignat.
Pétition : le Conseil Général fait circuler une pétition pour demander de nouvelles réflexions sur les prochaines réformes.
Réunion d’information : A l’occasion de la réunion publique du 06 février 2010, le Président de la Communauté de Communes Lembron Val d’Allier a présenté les actions de la CC : notamment l’avenir de la zone d’activités des Costilles et la polémique créée autour de l’installation d’une moyenne surface qui verra bien le jour.
Théâtre : La troupe se produira le 13 mars 2010. Le spectacle sera suivi d’un repas offert par la commune.
Election : Mise en place du planning de tenue du bureau de votes pour les journées 14 et 21 mars 2010.
Conseil Communautaire : Compte rendu du CC du 25/01/2010 : 1 vice-président supplémentaire a été désigné pour s’occuper de la gestion du personnel et l’organisation administrative. L’indemnité totale attribuée au bureau est partagée en 7, ce qui ainsi n’affecte pas le budget.
Réunion du 6 Février
Bonjour,
Le conseil municipal nous a conviés à une réunion d’informations le
Samedi 6 Février pour une présentation du bilan 2009
Monsieur le maire JL .BESSON et deux adjoints
Madame M. SATURNIN et Monsieur M. SAIGNIE
Ensuite, Monsieur le président de la Communauté de Communes
« LEMBRON VAL d’ALLIER « Denis LEGENDRE et son Adjoint
MonsieurPhilippe AUZAT nous ont expliqué le fonctionnement
de la communauté ainsi que les projets en cours et à venir.
La réunion se clôtura par un apéritif offert par la municipalité de
Repas des 60 Ans
Comme chaque année la municipalité de GIGNAT a offert aux
personnes de plus de 60 ans un repas au restaurant
« chez colly » à St BABEL.
Départ de GIGNAT en car, ensuite à l’apéritif, M. BESSON
Jean Louis maire de Gignat nous a souhaité la bienvenue et nous a
remercié de notre participation massive à ce repas.
Nous remercions nous aussi, la présence de Monsieur le Maire ,
des adjoints et des conseillers municipaux qui se sont déplacés
pour nous accompagner.
Le déroulement de ce repas apprécié de tous, nous a permis de
passer un bel aprés - midi, permettant à beaucoup de personnes
de se retrouver, et entre chaque plat l’ambiance était là.
Rendez- vous à l’année prochaine
[ Merci à notre photographe Pierrette BESSON ]
