/image%2F1565457%2F20260704%2Fob_487fe3_blason-gignat.png)
Séance du Conseil Municipal du 28 Mars 2014
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du 28 MARS 2014
L'an deux mil quatorze,
Le 28 mars
Les membres du Conseil Municipal de la Commune de GIGNAT, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 23 mars 2014, se sont réunis à la mairie sur convocation adressée par Monsieur le Maire, conformément aux articles L 2121-7 du CGCT et L 212-10 et L 122-5 du Code des Commune.
PRESENTS :
AUZAT Patrice, BESSON Jean-Louis, BRETON Philippe, LACHEREZ Charlotte, MAFFRE Marc, PLAZANET Angélique, RIBEYRE Gilles, SAIGNIE Marius, SANCHEZ Françoise, SATURNIN Michelle, SOUCHAL Jean-François.
Secrétaire de séance : SATURNIN Michelle.
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Jean-Louis BESSON, Maire sortant, qui a donné lecture des résultats constatés aux procès verbaux des élections et a déclaré installer AUZAT Patrice, BESSON Jean-Louis, BRETON Philippe, LACHEREZ Charlotte, MAFFRE Marc, PLAZANET Angélique, RIBEYRE Gilles, SAIGNIE Marius, SANCHEZ Françoise, SATURNIN Michelle, SOUCHAL Jean-François, dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
Monsieur Marius SAIGNIE, doyen d’âge du Conseil Municipal, a pris ensuite la Présidence.
Election du Maire
Le Président, après avoir donné lecture des articles L 122-4 du Code des Communes et L 2122-7 du CGCT, a invité le conseil à procéder à l’élection du Maire, conformément aux dispositions prévues par article.
Chaque conseiller a déposé son bulletin fermé.
Le dépouillement du vote a donné le résultat suivant :
Nombre de bulletins 11 (onze)
Bulletin blanc 1(un)
Nombre de suffrages exprimés 10 (dix)
Majorité absolue 6 (six)
Monsieur Jean-Louis BESSON a obtenu 10 voix 10 (dix)
Monsieur Jean-Louis BESSON, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et immédiatement installé.
Election des adjoints
A l’unanimité, le Conseil Municipal a décidé d’élire deux adjoints (article L 2122-2 du CGCT)
Election du Premier adjoint :
Il a été procédé ensuite dans les mêmes formes, sous la présidence de Monsieur Jean-Louis BESSON élu Maire, à l’élection du premier adjoint.
Le dépouillement du vote a donné le résultat suivant :
Nombre de bulletins 11 (onze)
Bulletin blanc 1(un)
Nombre de suffrages exprimés 10 (dix)
Majorité absolue 6 (six)
Monsieur Marius SAIGNIE a obtenu 10 voix 10 (dix)
Monsieur Marius SAIGNIE, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Premier adjoint et immédiatement installé.
Election du second adjoint :
Il a été procédé ensuite dans les mêmes formes, sous la présidence de Monsieur Jean-Louis BESSON élu Maire, à l’élection du second adjoint.
Le dépouillement du vote a donné le résultat suivant :
Nombre de bulletins 11 (onze)
Bulletin blanc 1(un)
Nombre de suffrages exprimés 10 (dix)
Majorité absolue 6 (six)
Madame Michelle SATURNIN a obtenu 10 voix 10 (dix)3
Madame Michelle SATURNIN, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Premier adjoint et immédiatement installé.
Délégations auprès de syndicats intercommunaux
Le conseil municipal procède à l’élection des délégués auprès des syndicats intercommunaux
Sont élus à l’unanimité :
SIVOM Eau Assainissement
Délégué titulaire : Jean-Louis BESSON
Délégué suppléant : Michelle SATURNIN
SICTOM Issoire Brioude
Délégué titulaire : Marius SAIGNIE
Délégué suppléant : Philippe BRETON
EPF/SMAF
Délégué titulaire : Michelle SATURNIN
Délégué suppléant : SANCHEZ Françoise
SIEG
Délégué titulaire : Marc MAFFRE
Délégué suppléant : Marius SAIGNIE
SIVOM CGV
Délégués : Jean-Louis BESSON – Philippe BRETON
Constitution des 5 commissions communales 4
Commission Agriculture
BESSON Jean-Louis, AUZAT Patrice, RIBEYRE Gilles, SOUCHAL Jean-François, BRETON Philippe
Commission Urbanisme Assainissement Eclairage
BESSON Jean-Louis, SATURNIN Michelle, MAFFRE Marc, SAIGNIE Marius, LACHEREZ Charlotte
Commission Finances
BESSON Jean-Louis, SATURNIN Michelle, PLAZANET Angélique, SANCHEZ Françoise,
Commission Information
BESSON Jean-Louis, SATURNIN Michelle, PLAZANET Angélique, SANCHEZ Françoise,
Commission embellissement
PLAZANET Angélique, SANCHEZ Françoise, LACHEREZ Charlotte, SAIGNIE Marius
Séance du Conseil Municipal du 18 Avril 2014
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du 18 AVRIL 2014
L'an deux mil quatorze,
Le dix huit avril
Le Conseil Municipal de la Commune de GIGNAT dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Mr BESSON Jean-Louis, Maire
Nombre de Conseillers en exercice 11
présents : 11
absents: 0
Date de Convocation :
PRESENTS :
AUZAT Patrice, BESSON Jean-Louis, BRETON Philippe, LACHEREZ Charlotte, MAFFRE Marc, PLAZANET Angélique, RIBEYRE Gilles, SAIGNIE Marius, SANCHEZ Françoise, SATURNIN Michelle, SOUCHAL Jean-François
Secrétaire de séance : SATURNIN Michelle.
Délibérations
Objet : Vote des 3 Taxes pour 2014 :
Le Conseil Municipal décide, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents de voter les taxes comme suit :
Taxe d’habitation : 8,3 %
Taxe Foncière Bâti : 10,10 %
Taxe Foncière Non Bâti : 71,24 %
Objet : Indemnités des Adjoints
Monsieur le Maire propose de fixer l’indemnité des deux adjoints :
· Monsieur Marius SAIGNIE au taux de 5,5% de l’indice 1015
· Madame Michelle SATURNIN au taux de 4 % de l’indice 1015.
Après en voir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents, décide d’appliquer ces taux avec effet au 28 mars 2014.
Objet : Vote des budgets 2014
Présentés en détail par Monsieur le Maire, les budgets de la Commune du CCAS et de l’Assainissement pour l’année 2014, sont ratifiés par le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents.
Objet : Constitution de Commissions et Correspondants Communaux
CCAS
Jean-Louis BESSON, Philippe BRETON, Angélique PLAZANET, Françoise SANCHEZ, Michelle SATURNIN, Isabelle KOCH, Lucien DAVIOT
Commission des Impôts Directs (CCID)
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, élit les membres de la CCID
Président : Jean-Jouis BESSON, Maire délégué
Marius SAIGNIE, domicilié Rue du Lembronnet à Gignat,
Michelle SATURNIN, domiciliée Impasse des Granges à Gignat,
Jacques PONS, domicilié Route de Saint Germain à Gignat,
Jean-Claude BOUTIN, route de Saint Germain à Gignat,
Isabelle NERESI, domiciliée Place de la Mairie à Gignat,
SANCHEZ Françoise, domiciliée route de Saint Germain à Gignat,
PLAZANET Angélique, domiciliée Route de Saint Germain à Gignat,
Georges BAILLY, domicilié Place de la Mairie à Gignat, ,
Daniel SANCHEZ, domicilié Route de Saint Germain à Gignat,
Dominique ROUBERTOU, Rue du Pré du Pont à Gignat,
RIBEYRE Gilles, domicilié ru du Colombier à Gignat,
Michel PAULET, domicilié 3, rue Georges Sand,
Hameau de Peyrolles 63500 Issoire
Commissaires Suppléants :
Andrée DELEURY, domicilié rue du Colombier à Gignat,
Jean-Louis FAURE , domicilié à la Broie à Gignat,
Jacques AUZAT, ,domicilié Domaine du Pont à Gignat,
Guy MOYEN domicilié Rue des Jardins à Gignat,
Michel PAYSAL, domicilié Place du Tourot à Gignat,
Jean-François SOUCHAL, domicilié 3Route de Bergonne à Gignat,
Philippe BRETON, domicilié Rue du Lembronnet à Gignat,
Marc MAFFRE, domicilié rue des Roses à Gignat,
Charlotte LACHEREZ, domiciliée Impasse du Tourot à Gignat,
Patrice AUZAT, domicilié Domaine du Pont à Gignat,
Caroline PETIT, domiciliée Impasse des Granges à Gignat,
Christian TREMOUILLER, place de l’Eglise 63340 Antoingt..
Correspondant Défense
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la nécessité de désigner un correspondant Défense : Monsieur Philippe BRETON est désigné.
AICRI
Monsieur le Maire résume le but et les fonctions de l’Association pour l’Information des Communes de la Région d’Issoire (AICRI), dont la commune de Gignat est adhérente depuis 1996, et propose au Conseil de désigner trois délégués pour toute la durée u mandat.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents désigne :
Hélène BERNARD - Déléguée titulaire administratif
Françoise SANCHEZ – Déléguée titulaire élue
Michelle SATURNIN –Déléguée suppléante élue
Référent ERDF
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la nécessité de désigner un correspondant Défense : Monsieur Jean-Louis BESSON est désigné.
Informations
Projet ERDF : Monsieur le Maire informe du projet d’installation
de panneaux photovoltaïques sur la bâtiment de Monsieur FAURE
et des travaux de raccordement au réseau qui en résultent
Rue des Espinasses : Les branchements d’étanchéité ont été refaits
et le tuyau abaissé de 15 cm.
Normalement ces travaux devraient régler les problèmes.
A suivre ... Puis refaire l’enrobé.
Accord subvention DETR et Conseil Général : Monsieur le Maire
informe de l’accord de subventions pour les travaux d’accessibilité
et déplacement Toilettes publiques.
Travaux prévus à partir de juin.
Le Conseil Municipal vous remercie de bien vouloir ramasserles bacs
poubelles dès le passage des éboueurs et éviter ainsi de
les laisser en permanence dans les rues.
Thé dansant
Le club des Aînés de Gignat organise un Thé dansant
à la salle polyvalente de St Germain-Lembron
Orchestre Noël Michel
Dimanche 1er juin à partir de 14h30.
Buvette et pâtisseries .
Inscriptions : 04 73 96 56 69 ou 04 73 96 57 05
Club des Aînés de Gignat
Club des Aînés de Gignat :
Pas de nouvelles du Club, sur ce blog, depuis le 1er janvier 2013 … Pourtant il se porte à merveille. Il a même bien grandi et rajeuni !
Toujours actif et dynamique : en 2013 une bonne vingtaine d’activités, repas ou sorties, ont été organisés, sans compter le voyage dans le Var, la gymnastique et les réunions bimensuelles.
Le 3 mai fut une date importante. Ce jour-là, la quasi-totalité des adhérents, réunis à la salle communale, a joyeusement accueilli son président à l’occasion de ses 80 ans. Surprise pour ce dernier et beaucoup d’émotion !!!
Repas de fête, discours, champagne, ambiance chaleureuse avec, l’après-midi, la prestation amicale du talentueux groupe folklorique du club d’Aubière.
Journée inoubliable pour tous !
Merci à tous les participants pour leur présence, notamment à Monsieur le maire et son épouse.
Merci à notre président pour son efficacité au sein du club et son dévouement.
