Séance du Conseil Municipal du 28 Mars 2014

29 Mai 2014 , Rédigé par Dan Publié dans #Municipalité

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

du 28 MARS 2014

L'an deux mil quatorze,

Le 28 mars

Les membres du Conseil Municipal de la Commune de GIGNAT, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 23 mars 2014, se sont réunis à la mairie sur convocation adressée par Monsieur le Maire, conformément aux articles L 2121-7 du CGCT et L 212-10 et L 122-5 du Code des Commune.

PRESENTS :

AUZAT Patrice, BESSON Jean-Louis, BRETON Philippe, LACHEREZ Charlotte, MAFFRE Marc, PLAZANET Angélique, RIBEYRE Gilles, SAIGNIE Marius, SANCHEZ Françoise, SATURNIN Michelle, SOUCHAL Jean-François.

Secrétaire de séance : SATURNIN Michelle.

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Jean-Louis BESSON, Maire sortant, qui a donné lecture des résultats constatés aux procès verbaux des élections et a déclaré installer AUZAT Patrice, BESSON Jean-Louis, BRETON Philippe, LACHEREZ Charlotte, MAFFRE Marc, PLAZANET Angélique, RIBEYRE Gilles, SAIGNIE Marius, SANCHEZ Françoise, SATURNIN Michelle, SOUCHAL Jean-François, dans leurs fonctions de conseillers municipaux.

Monsieur Marius SAIGNIE, doyen d’âge du Conseil Municipal, a pris ensuite la Présidence.

Election du Maire

Le Président, après avoir donné lecture des articles L 122-4 du Code des Communes et L 2122-7 du CGCT, a invité le conseil à procéder à l’élection du Maire, conformément aux dispositions prévues par article.

Chaque conseiller a déposé son bulletin fermé.

Le dépouillement du vote a donné le résultat suivant :

Nombre de bulletins 11 (onze)

Bulletin blanc 1(un)

Nombre de suffrages exprimés 10 (dix)

Majorité absolue 6 (six)

Monsieur Jean-Louis BESSON a obtenu 10 voix 10 (dix)

Monsieur Jean-Louis BESSON, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et immédiatement installé.

Election des adjoints

A l’unanimité, le Conseil Municipal a décidé d’élire deux adjoints (article L 2122-2 du CGCT)

Election du Premier adjoint :

Il a été procédé ensuite dans les mêmes formes, sous la présidence de Monsieur Jean-Louis BESSON élu Maire, à l’élection du premier adjoint.

Le dépouillement du vote a donné le résultat suivant :

Nombre de bulletins 11 (onze)

Bulletin blanc 1(un)

Nombre de suffrages exprimés 10 (dix)

Majorité absolue 6 (six)

Monsieur Marius SAIGNIE a obtenu 10 voix 10 (dix)

Monsieur Marius SAIGNIE, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Premier adjoint et immédiatement installé.

Election du second adjoint :

Il a été procédé ensuite dans les mêmes formes, sous la présidence de Monsieur Jean-Louis BESSON élu Maire, à l’élection du second adjoint.

Le dépouillement du vote a donné le résultat suivant :

Nombre de bulletins 11 (onze)

Bulletin blanc 1(un)

Nombre de suffrages exprimés 10 (dix)

Majorité absolue 6 (six)

Madame Michelle SATURNIN a obtenu 10 voix 10 (dix)3

Madame Michelle SATURNIN, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Premier adjoint et immédiatement installé.

Délégations auprès de syndicats intercommunaux

Le conseil municipal procède à l’élection des délégués auprès des syndicats intercommunaux

Sont élus à l’unanimité :

SIVOM Eau Assainissement

Délégué titulaire : Jean-Louis BESSON

Délégué suppléant : Michelle SATURNIN

SICTOM Issoire Brioude

Délégué titulaire : Marius SAIGNIE

Délégué suppléant : Philippe BRETON

EPF/SMAF

Délégué titulaire : Michelle SATURNIN

Délégué suppléant : SANCHEZ Françoise

SIEG

Délégué titulaire : Marc MAFFRE

Délégué suppléant : Marius SAIGNIE

SIVOM CGV

Délégués : Jean-Louis BESSON – Philippe BRETON

Constitution des 5 commissions communales 4

Commission Agriculture

BESSON Jean-Louis, AUZAT Patrice, RIBEYRE Gilles, SOUCHAL Jean-François, BRETON Philippe

Commission Urbanisme Assainissement Eclairage

BESSON Jean-Louis, SATURNIN Michelle, MAFFRE Marc, SAIGNIE Marius, LACHEREZ Charlotte

Commission Finances

BESSON Jean-Louis, SATURNIN Michelle, PLAZANET Angélique, SANCHEZ Françoise,

Commission Information

BESSON Jean-Louis, SATURNIN Michelle, PLAZANET Angélique, SANCHEZ Françoise,

Commission embellissement

PLAZANET Angélique, SANCHEZ Françoise, LACHEREZ Charlotte, SAIGNIE Marius

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