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Vide Grenier et Expositions 2013 [ 1 ]
Beau succès pour le vide-greniers et l’exposition
où les visiteurs sont venus nombreux.
Restauration
Expo-vente du Club des Aînés
Le club des Aînés de Gignat organise son exposition-vente
annuelle à la salle communale de Gignat
(route de St Germain),
le samedi 6 juillet de14h30 à 19h
et le dimanche 7 juillet de 9h à 12h.
Travaux et pâtisseries réalisés par les adhérents,
enveloppes-surprises
Le samedi, l'écrivain Edmond Bordes présentera
et dédicacera ses ouvrages, notamment son nouveau
roman"le messager de l'oubli"
Séance du Conseil Mmunicipal du 23 MAI 2013 [2]
SUITE
Objet : ATESAT
Le Maire informe le Conseil Municipal que la convention portant sur l’Assistance Technique fournie
par les services de l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire (ATESAT)
doit être renouvelée pour l’année 2013.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de prolonger ce service et charge le Maire
de signer la convention avec les services de l’Etat.
Informations
Défibrillateur : Cet équipement a été livré et sera installé sur le balcon de la Mairie. Il va être demandé
aux pompiers de Saint Germain Lembron de venir faire une démonstration publique, de préférence
un dimanche matin.
Numérotation des habitations : Il est devenu nécessaire d’effectuer la numérotation des habitations
de la Commune, ceci notamment pour faciliter la distribution du courrier et des livraisons.
Nous bénéficierons des services de La Poste pour la mise en place et la communication
auprès des administrés.
Ruine rue des Chausses : Suite à un problème de dégradation d’une maison en ruine rue des Chausses,
dont le propriétaire est inconnu, une procédure de bien vacant sans maître va être engagée dans la
perspective de la cession de ce bâtiment.
Diagnostic assainissement : Nous avons reçu le rapport de la phase 2 concernant les mesures
des charges organiques qui ne présentent pas de problème particulier et les mesures des eaux claires
(provenant essentiellement de sources)
qui arrivent à la station d’épuration à hauteur de 900 l/h ce qui pourrait avoir une incidence
sur son bon fonctionnement.
L’idéal à terme serait de réaliser des réseaux séparatifs (Eau Potable – Eau Pluviale).
Nous attendons les prescriptions de la SECAE une fois le diagnostic entièrement réalisé :
la prochaine étape étant le passage de caméras.
Fleurissement : il a été réalisé comme chaque année avec le subventionnement
de la communauté de communes.
Commission électorale : Il est nécessaire de proposer plusieurs personnes pour que l’administration
choisisse son délégué en plus du maire et du délégué du tribunal.
Conseil communautaire : M. le Maire rapporte les débats et décisions du dernier conseil communautaire.
Séance du Conseil Mmunicipal du 23 MAI 2013 [1]
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du 23 MAI 2013
L'an deux mil treize,
Le vingt trois mai,
Le Conseil Municipal de la Commune de GIGNAT dûment convoqué, s'est réuni en session
ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Mr BESSON Jean-Louis, Maire
Nombre de Conseillers en exercice 11
présents : 9
absents: 2
Date de Convocation : 14/05/2013
PRESENTS :
AUZAT Patrice, DELEURY Andrée, LAMURE Michel, PLAZANET Angélique, SAIGNIE Marius,
SANCHEZ Françoise, SATURNIN Michelle, SOUCHAL Jean-François.
ABSENTS :
BERARD Nathalie, PARLAVECCHIO Christophe.
Secrétaire de séance : SATURNIN Michelle.
Délibérations
Objet : Adhésion de la Communauté de Communes du Pays de Saint Eloy au SIEG du Puy de Dôme pour le transfert de la compétence optionnelle EP
Le Maire donne lecture du Conseil Municipal de la délibération du Comité Syndical du SIEG en date
du 23 mars 2013, décidant l’adhésion de la Communauté de Communes du Pays de Saint Eloy,
qui en a fait la demande, au SIEG du Puy de Dôme pour le transfert de la compétence
optionnelle Eclairage Public.
Le Maire indique ensuite aux membres du Conseil qu’en application des dispositions de l’article
L5212-17 du CGCT et en tant que commune membre du comité du SIEG du Puy de Dôme,
il convient de se prononcer sur l’adhésion de cette collectivité.
2
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
Äapprouve l’adhésion de la communauté de communes du Pays de Saint Eloy au SIEG
du Puy de Dôme pour le transfert de la compétence optionnelle Eclairage Public.
Äprend acte qu’un arrêté préfectoral devra intervenir au cours du 4eme trimestre 2013
pour autoriser cette adhésion et le transfert de compétence Eclairage Public à compter
du 1er janvier 2014.
Objet : Participation exceptionnelle SOS Animaux
Le Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune adhère à l’association SOS Animaux
pour le service public obligatoire de fourrière, l’adhésion annuelle étant de 0.50€ par habitant
Les installations situées sur la commune du Broc ne sont plus aux normes d’un point de vue sanitaire
et des travaux d’assainissement deviennent urgents.
L’association propose un plan de financement avec une participation exceptionnelle des
communes adhérentes de 0.80 € par habitant.
Le montant total des dépenses s’élevant à 160 520 € HT, la part des communes sera de 30%.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte de verser 0.80 € par habitant pour l’année 2013
en plus des 0.50€ par habitant de fonctionnement annuel et charge Mr le Maire de modifier le budget
en conséquence.
Objet : Délibération du conseil municipal sur la composition de l’assemblée délibérante
de la communautés de communes LEMBRON VAL D’ALLIER
Vu le code général des collectivités territoriales notamment les articles L.2121-7, L.2121-9, L. 2121-10 et L. 2121-29 ;
Vu la loi n°99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la
coopération intercommunale ;
Vu la loi n°2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité ;
Vu la loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilité locales ;
u la loi n°2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales
et notamment l’article 9-II-1° codifié à l’article L. 5211-6-1 du code général
des collectivités territoriales ;
Vu la loi n°2012-281 du 29 février 2012 visant à assouplir les règles relatives à la refonte
de la carte intercommunale ;
Vu la loi n°2012-1561 du 31 décembre 2012 relative à la représentation communale
dans les communautés de communes et d’agglomération ;
Vu les statuts de la communauté de communes Lembron Val d’Allier arrêtés le 2 octobre 2012
par le représentant de l’Etat dans le département ;
Vu la proposition du bureau de la communauté relative à la composition de l’assemblée communautaire
3
Considérant que la loi de réforme des collectivités territoriales du 16 décembre 2010, complétée
par la loi relative à la représentation communale dans les communautés de communes
et d’agglomération du 31 décembre 2012, a modifié les dispositions relatives à la composition
des assemblées délibérantes des communautés de communes et d’agglomération ;
Considérant qu’à compter du renouvellement général des conseils municipaux, le nombre
et la répartition des délégués des communes au sein de l’organe délibérant des communautés
de communes et d’agglomération sont établis :
- Soit par accord des deux tiers au moins des municipaux des communes intéressées représentant
- la moitié de la population totale de celles-ci ou de la moitié des conseils municipaux
- des communes intéressées représentant les deux tiers de la population totale.
- Cette répartition tient compte de la population de chaque commune.
- Le nombre de sièges total ne peut excéder de plus de 25 % le nombre de sièges qui serait attribué en application d’une répartition proportionnelle à la plus forte moyenne ;
- Soit selon une répartition proportionnelle à la plus forte moyenne arrêté au vu du tableau
- défini à l’article L.5211-6-1 du code général des collectivités territoriales.
Considérant que dans les deux cas, chaque commune dispose d'au moins un siège et aucune
commune ne peut disposer de plus de la moitié des sièges ;
Considérant que la loi de réforme des collectivités territoriales du 16 décembre 2010 a prévu
qu’au plus tard six mois avant le 31 décembre de l’année précédant celle du renouvellement
des conseils municipaux, il est procédé à la détermination de la composition des organes
délibérant selon les modalités fixées à l’article L.5211-6-1 du code général des collectivités territoriales,
ce qui implique que l’échéance pour la délibération des conseils municipaux des communes membres
d’une communauté de communes ou d’agglomération est fixée au 30 juin 2013.
Après avoir délibéré, Le conseil municipal décide
- De retenir un nombre de sièges total pour l’effectif du conseil communautaire de la communauté
- égal à 22 sièges.
- De fixer leur répartition entre les communes membres comme suit
-
- Communes de moins de 500 habitants : 1 siège
- Communes de 501 à 1000 habitants : 2 sièges
- Communes de 1001 à 1500 habitants : 3 sièges
- Communes de 1501 à 2000 habitants : 4 sièges
A SUIVRE
Invitation de L'association " LA VOIE DES ETOILES "
INVITATION DE L'ASSOCIATION LA VOIE DES ETOILES
Carnaval des enfants
Un bel aprés midi du premier Mai ou petits et grands
étaient réunis pour le carnaval.
Aprés une balade en char fleuri dans les rues du village
les enfants se sont retrouvés à la salle communale autour
de plusieurs jeux géants qui ont eu un franc succés.
Pour cloturer cet aprés-midi , des crêpes ont régalé tout ce petit monde.
Seance du Conseil Municipal du 12 Avril 2013
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du 12 AVRIL 2013
L'an deux mil treize,
Le douze avril,
Le Conseil Municipal de la Commune de GIGNAT dûment convoqué, s'est réuni
en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de
Mr BESSON Jean-Louis, Maire
Nombre de Conseillers en exercice 11
présents : 9
absents: 2
Date de Convocation : 02/04/2013
PRESENTS :
AUZAT Patrice, DELEURY Andrée, LAMURE Michel, PLAZANET Angélique,
SAIGNIE Marius, SANCHEZ Françoise, SATURNIN Michelle,
SOUCHAL Jean-François.
ABSENTS :
BERARD Nathalie, PARLAVECCHIO Christophe.
Secrétaire de séance : SATURNIN Michelle.
Délibérations
Objet : DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE COMPTE
ADMINISTRATIF 2012 DE LA COMMUNE DE GIGNAT –
Budget Commune
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Michelle SATURNIN, adjointe
au Maire, délibérant sur le compte administratif de la Commune de l’exercice 2012
dressé par Jean-Louis BESSON, Maire, après s’être fait présenter
le budget primitif et les décisions modificatives de l’exercice concerné :
1) Lui donne acte de la présentation faite au compte administratif, lequel peut
se résumer ainsi :
2) Constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion
relative au report à nouveau,
au résultat d’exploitation de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée
et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire
aux différents comptes;
3) Reconnaît la sincérité des restes à réaliser ;
Ont signé au registre des délibérations :
PRESENTS :
AUZAT Patrice DELEURY Andrée, LAMURE Michel, PLAZANET Angélique
SAIGNIE Marius, SANCHEZ Françoise, SATURNIN Michelle
SOUCHAL Jean-François.
Objet : DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE COMPTE
ADMINISTRATIF 2012 DE LA COMMUNE DE GIGNAT –
Budget Assainissement
Le Conseil d’Administration, réuni sous la présidence de Michelle SATURNIN,
adjointe au Maire, délibérant sur le compte administratif (Budget Assainissement)
de l’exercice 2012 dressé par Jean-Louis BESSON, Maire, après s’être fait
présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l’exercice concerné ;
1) Lui donne acte de la présentation faite au compte administratif,
lequel peut se résumer ainsi :
2) Constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion
relative au report à nouveau, au résultat d’exploitation de l’exercice et au fonds
de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits
portés à titre budgétaire aux différents comptes ;
3) Reconnaît la sincérité des restes à réaliser ;
Ont signé au registre des délibérations :
PRESENTS :
AUZAT Patrice, DELEURY Andrée, LAMURE Michel, PLAZANET Angélique,
SAIGNIE Marius, SANCHEZ Françoise, SATURNIN Michelle,
SOUCHAL Jean-François.
Objet : DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE COMPTE
ADMINISTRATIF 2012 DE LA COMMUNE DE GIGNAT –
Budget CCAS
Le Conseil d’Administration, réuni sous la présidence de Michelle SATURNIN,
délibérant sur le compte administratif (Budget CCAS) de l’exercice 2012
dressé par Jean-Louis BESSON, Maire, après s’être fait présenter
le budget primitif et les décisions modificatives de l’exercice concerné ;
1) Lui donne acte de la présentation faite au compte administratif,
lequel peut se résumer ainsi :
2) Constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion
relative au report à nouveau, au résultat d’exploitation de l’exercice et au fonds
de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits
portés à titre budgétaire aux différents comptes;
3) Reconnaît la sincérité des restes à réaliser ;
Ont signé au registre des délibérations :
PRESENTS :
PLAZANET Angélique, SANCHEZ Françoise, SATURNIN Michelle.
Objet : Affectation des résultats 2012 Commune
Le Compte administratif 2012 de la Commune fait apparaître un excédent
d’exploitation de 59 994.52 € et un déficit d’investissement de 3399.60 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
Äd’affecter l’excédent d’exploitation pour 15 141.60 € à l’article 1068
de la section d’investissement
Äde reporter le solde de 44852.92 € en exploitation article 002,
Äde reporter le déficit d’investissement de 3 399.60 € à l’article 001
du budget d’investissement
Objet : Affectation des résultats 2012 Service Assainissement
Le Compte administratif 2012 Service Assainissement fait apparaître
un excédent d’exploitation de 11259.36 € et un excédent d’investissement
de 4 400.57 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
d’affecter l’excédent d’exploitation pour 799.43 € à l’article 1068
de la section d’investissement
de reporter le solde de 10 459.93 € en exploitation article 002,
de reporter l’excédent d’investissement de 4 400.57 € à l’article 001
du budget d’investissement
Objet : Affectation des résultats 2012 CCAS
Le Compte administratif 2012 du CCAS fait apparaître un excédent
d’exploitation de 66.34 €
Après en avoir délibéré, le Conseil d’Administration décide de reporter
cette somme à l’article 002 de l’exploitation.
Objet : Vote des 3 taxes pour 2013
Le Conseil Municipal, l’unanimité des membres présents, décide dereconduire
les mêmes taux des trois taxes, à savoir :
-
taxe d’habitation 8.30%
-
-
taxe foncière 10.10%
-
-
taxe foncière (non bâti) 71.24%
Objet : Budget 2013
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, approuve les budgets
de la Commune, du CCAS et de l’Assainissement pour 2013 présentés
en détail par Monsieur le Maire.
Objet : Echange de parcelles entre la Commune et Dominique ROUBERTOUX
Monsieur le Maire fait part de la demande de Monsieur Dominique ROUBERTOUX
pour un échange de parcelles avec la Commune, à savoir les parcelles cadastrées
section C n° 139 d’une superficie de 240 m² située Rue du Lembron, propriété
de la Commune, et YR n°29 d’une superficie de 740 m² située sur la commune
de Saint Germain Lembron, propriété de Monsieur ROUBERTOUX. .
Le prix fixé estimé par les Services du Domaine est de 1 200 € pour
la parcelle C 139 et de 100 € pour la parcelle YR 29, soit un échange avec
soulte au profit de la commune de 1 100 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
approuve l’échange avec soulte par acte administratif des parcelles
cadastrées section C n° 139 d’une superficie de 240 m², propriété
de la Commune et YR n°29 d’une superficie de 740 m², propriété
de Monsieur ROUBERTOUX, au prix fixé par le Service du Domaine
soit une soulte au profit de la commune de 1 100 €, tous droits,
taxes et honoraires à la charge de M. ROUBERTOUX.
autorise Monsieur le Maire à authentifier l’acte administratif pour
l’échange deparcelles conformément à l’article L 1311-13 du code
Général des Collectivités Territoriales et autorise le 1er adjoint à signer
cet acte en tant que représentant de la commune.
autorise Monsieur le Maire à signer tous documents afférents
à cette affaire.
Informations
Station d’épuration : Les travaux d’enrochement se poursuivent.
Villa Soleil : Quelques travaux d’entretien ont été nécessaires suite à
des fuites d’eau récurrentes
Conseil communautaire : M. le Maire rapporte les débats et décisions
du dernier conseil communautaire
Aujourd'hui je vous fais connaitre une sortie loisirs.
Bonjour,
Aujourd'hui je vous fais connaitre une sortie loisirs.
Bonne journée
Seance du Conseil Municipal du 22 février 2013 [2]
Informations [ Modifications ]
Station d’épuration :
Il est nécessaire de continuer la réfection des berges.
Le coût est estimé à 4000 € pour cette nouvelle tranche.
Travaux en traverse – Radar pédagogique :
L’étude est toujours en cours auprès du Conseil général pour les travaux en traverse
route de St Germain. Les demandes étant nombreuses, les délais sont très longs.
Un compteur de vitesse a été installé aux entrées du village pour contrôler la circulation
et voir si l’installation d’un radar pédagogique est réellement nécessaire
et quel équipement adopter.
Maison « soleil » :
Depuis le mois de février de nouveaux locataires, un couple avec trois enfants,
occupent le logement.
Courrier de la poste :
Nous sommes destinataires d’un courrier de la Poste qui souhaite que toutes
les habitations soient numérotées.
Le conseil municipal valide cette opération.
Théâtre :
Comme chaque année, la commune invite les habitants à une représentation de théâtre.
La Commune bénéficie de la participation financière du Conseil Général
Rythmes scolaires :
Un nouveau rythme scolaire a été adopté par les services de l’Etat avec une
demi-journée supplémentaire par semaine.
Cette décision, qui sera effective à la rentrée 2014, impactera le budget communal :
120 à 140 € par élève scolarisé.
Conseil communautaire : M. le Maire rapporte les débats et décisions du 18/02/2013.
