Le Blog de Gignat 63

Des nouvelles du Club des Aînés :

Mais oui, malgré un long silence sur le Net, notre Club est bien vivant et très actif !

·         Premier trimestre : Assemblée générale suivie d’un repas, galette des rois, crêpes et le loto du 28 avril qui a eu un gros succès (la salle communale étant comble, nous avons dû ‘‘ déborder ’’sur  les salles voisines…).

·         Deuxième trimestre : Le 21^ème Festival à Clermont et la « Balade des Aînés » (promenade automobile de 130km sur le territoire puydômois), organisés par  Les Aînés Ruraux, ont été très appréciés des participants.

Le 31 mai, nous avons eu la chance de jouir d’une belle journée ensoleillée pour une sortie en autocar à Bort le Orgues.
Le 3 juin, le Thé dansant à la salle polyvalente de Saint Germain a réuni de nombreux danseurs.

Des projets sont en train de prendre corps : l’Assemblée générale des Aînés Ruraux, un «repas friture- cuisses de grenouilles » à Limons, une soirée à Lemptégy avec  son spectacle nocturne dans le décor naturel du volcan, précédé d’un repas auvergnat, sans oublier notre exposition- vente des 30 juin et 1^er juillet.

·         Section « Gymnastique douce séniors » : Depuis sa création en septembre 2011, notre section de gymnastique douce fonctionne bien. Bénéfiques physiquement, ces séances sont aussi des moments de vraie détente dans une ambiance amicale. Merci à Caroline, notre animatrice et à Kévin, qui l’a remplacée lors de son congés de maternité : ils sont aussi gentils l’un que l’autre !

Les cours vont bientôt se terminer mais ils reprendront en septembre, chaque mardi de 10h30 à 11h30. Si vous désirez nous rejoindre, gignatois ou non, contactez nous au   04 73 96 56 69   ou   au  04 73 96 57 05.

A bientôt ….

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

du 01 JUIN 2012

L'an deux mil douze,

Le premier juin,

Le Conseil Municipal de la Commune de GIGNAT dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Mr BESSON Jean-Louis, Maire

Nombre de Conseillers en exercice               11

                                      présents :                 07

                                     absents:                     04

Date de Convocation : 25/05/2012

PRESENTS :

AUZAT Patrice, LAMURE Michel, PLAZANET Angélique, SAIGNIE Marius, SATURNIN Michelle, SOUCHAL Jean-François.

ABSENTS : BERARD Nathalie, DELEURY Andrée, PARLAVECCHIO Christophe, SANCHEZ Françoise 

Secrétaire de séance : SATURNIN Michelle.

Délibérations

Objet : Intégration travaux SIEG éclairage public Route de Bergonne

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote de crédits supplémentaires suivants sur le budget de l’exercice.

Objet : Etude de diagnostic du réseau d’assainissement

Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du montant de l’étude que lui a adressé le SIVOM de la Région d’Issoire, décide de retenir le bureau d’étude SECAE pour un montant de 12 450 € HT.

Le Conseil Municipal charge le SIVOM de transmettre le dossier au Conseil Général et à l’Agence de l’Eau afin d’obtenir les 80% de subventions correspondantes à la réalisation de cette étude.

Objet : Vente de la parcelle C 776

Le Maire informe le conseil Municipal que Madame GABRIEL Marie, domiciliée à Gignat, a émis le souhait d’acquérir un terrain communal.

Pour rappel, cette unité foncière cadastrée section C n°776 d’une superficie de 40 m² a été intégrée dans le domaine privé communal suite à une procédure d’incorporation d’un bien vacant et sans maître.

Le Service du Domaine par avis a estimé le terrain en l’état à 600 €, proposition qui a reçu l’accord de Madame GABRIEL Marie.

L’ensemble des frais inhérents à cette vente actée en la forme administrative sera pris en charge par Madame GABRIEL Marie.

Vu l’article L.2122-21 du code général des collectivités territoriales,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents,

-    ØApprouve la cession à l’amiable de la parcelle cadastrée C 776 située Le Bourg à Gignat, au prix estimé par le Service du Domaine de 600 euros en l’état, à Madame GABRIEL Marie

-    ØAutorise le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à cette vente par acte en la forme administrative, tous les frais, droits, taxes et honoraires à la charge de Madame GABRIEL Marie

Informations

  Un devis est proposé pour l’achat d’une table de ping-pong et

d’un jeu dit du tapis volant : 2 300 €.

Le Conseil Municipal approuve cet achat pour aménager le square.

D’autres devis seront toutefois demandés.

Agent communal  : Compte tenu de ses fonctions polyvalentes Pascal

a droit à la NBI(Nouvelle Bonification Indiciaire) soit 10 points par mois,

qui lui seront payés rétroactivement sur son prochain salaire.

Défibrilateur : Le Conseil Général suggère aux communes

d’installer un défibrillateur.

Cet équipement serait subventionné. Le problème se pose quant à la

formation de la population mais surtout du choix de l’emplacement.

Ce dispositif nécessite un système d’alarme et de chauffage

s’il est installé à l’extérieur.

Le Conseil Municipal suggère d’attendre les retours d’expériences

d’autres communes.

Point sur travaux : L’Etps CHALEIX vient d’intervenir Route de

Bergonne pour un branchement d’assainissement.

Elle doit encore intervenir sur la rue des Jardins.

Les travaux effectués par le SIEG rue des Roses et secteur

du Lembronnet sont en cours.

Ils devraient être finis avant la manifestation du vide grenier

le 24 juin 2012.

Demande des ados  qui souhaiteraient disposer d’une salle.

L’expérience, tentée il y a plusieurs années, n’avait pas été concluante.

Cependant, il peut être envisageable de proposer la mise à disposition

d’une salle quelques heures par semaine et prévoir un règlement.

GIGNAT

VIDE  GRENIER

Dimanche  24  juin  2012

Installation à partir de 7 H

Place  du  Lembronnet

Emplacement  gratuit

Contact  :    le  04.73.96.99.09   Mme  PLAZANET  Angélique

                         le  04.73.96.54.19   Mme  SANCHEZ  Françoise

Buvette  ,  Sandwichs  ,  Frites,  etc

EXPOSITION

Les encadrements d'art  :  Les élèves de  Mad

Les  Peintures  :  Chrisberg

Les  Photos  :  Laurence  Serre

Les  Porcelaines :  Loisirs créatifs et décors  de CHALUS

Entrée  libre

 Stéphanie Auzat

À propos de Ozladeco

Présentation

Trois années d'études de Publicité et d'Art graphique,

Diplômée de la prestigieuse  "École Duperré"

en Architecture d'intérieur, une formation en décoration,

un parcoursprofessionnelde 4 ans débuté à Paris dans

un cabinet d'architecture avant de revenir dans ma

région d'origine, l'Auvergne, et la création de l'agence OZLADECO 

me conduisent aujourd'hui vers vous.

 

Le concept

OZLADECO est une entreprise de décoration,

d'architecture d'intérieur  et de graphisme.

Basée à Gignat, près d'Issoire, je conçois également du mobilier

et réalise des créations artistiques entièrement personnalisées.

Toujours à la recherche de nouveautés et de sources d'inspiration,

je suis en permanence soucieuse de proposer des prestations de qualité.

Une bonne partie de mon travail tient de l'esthétisme, mais aussi

de la psychologie de ma clientèle.

Je conseille au mieux en fonction de la personnalité de chacun,

tout projet doit avant tout plaire au client.

Mes sources d’inspiration sont multiples :

Les voyages, L'art en général (Musées, Galeries, Libre

expression,Imagination, Personnalisation), Les livres...

Secteurs d'activité

Mes champs d'intervention en décoration d'intérieur concernent :

votre habitation, votre lieu de travail, votre entreprise,

votre commerce, votre hôtel, les collectivités, les musées....


projet se succèdent sur de longs intervalles, vous éviterez

ainsi les hésitations et les modifications coûteuses.

Qui n'a pas rêvé d'un regard professionnel et complice,

à la fois critique et bienveillant, pour guider ses choix ?

                                                                               Stéphanie

Quelques réalisations et projets

Et  la cerise sur le Gateau

L'émission "Tous Ensemble " sur  TF1

Bravo Stéphanie la GIGNATOISE

ps :  Stéphanie est la fille de Daniel  AUZAT  notre ami  photographe.

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

du 30 MARS 2012

L'an deux mil douze,

Le trente mars,

Le Conseil Municipal de la Commune de GIGNAT dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Mr BESSON Jean-Louis, Maire

Nombre de Conseillersen exercice 11

présents : 10

absents: 1

Date de Convocation: 23/03/2012

PRESENTS :

AUZAT Patrice,BERARD Nathalie, DELEURY Andrée, LAMURE Michel, PLAZANET Angélique, SAIGNIE Marius, SANCHEZ Françoise, SATURNIN Michelle, SOUCHAL Jean-François.

ABSENTS :PARLAVECCHIO Christophe.

Secrétaire de séance : SATURNIN Michelle.

Délibérations

Objet : Affectation des résultats 2011 Commune

Le Compte administratif 2011 de la Commune fait apparaître un excédent d’exploitation de

42 123.90 € et un déficit d’investissement de 1 316.14 €.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

Äd’affecter l’excédent d’exploitation pour 17771.14 € à l’article 1068 de la section d’investissement

Äde reporter le solde de 24352.76 € en exploitation article 002,

Äde reporter le déficit d’investissement de 1316.14 € à l’article 001 du budget d’investissement

Objet : Affectation des résultats 2011 Service Assainissement

Le Compte administratif 2011 Service Assainissement fait apparaître un excédent d’exploitation de 9873.07€ et un déficit d’investissement de 1343.42 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

d’affecter l’excédent d’exploitation pour 1 343.42 € à l’article 1068 de la section d’investissement

de reporter le solde de 8 529.65 € en exploitation article 002,

 de reporter le déficit d’investissement de 1 343.42 € à l’article 001 du budget d’investissement

Objet : Affectation des résultats 2011 CCAS

Le Compte administratif 2011 du CCAS fait apparaître un excédent d’exploitation de 33.61 €

Après en avoir délibéré, le Conseil d’Administration décide de reporter cette somme à l’article 002 de l’exploitation.

Objet : Vote des 3 taxes pour 2012

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, décidede reconduire les mêmes taux des trois taxes, à savoir :

• taxe d’habitation 8.30%

• taxe foncière 10.10%

• taxe foncière (non bâti) 71.24%

Objet : Budget 2012

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, approuve les budgets de la Commune, du CCAS et  de l’Assainissement pour 2012 présentés en détail par

Monsieur le Maire.

Objet : Contrat d’entretien des poteaux d’incendie

Depuis la disparition du Corps de Sapeurs Pompiers, les poteaux d’incendie ne sont plus vérifiés et entretenus régulièrement.

Le Maire a demandé à la Lyonnaise des Eaux, seule entreprise habilitée à intervenir sur le réseau d’eau potable, de proposer un contrat d’entretien.

Après étude de ce document, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité,

de souscrire auprès de la Lyonnaise des Eaux le contrat d’entretien des poteaux d’incendie tel que présenté,

d’autoriser le Maire à signer ce contrat,

de charger le Maire de prévoir au budget de la commune la somme 540,80 € HT soit 646,80 € TTC.

Objet : biens sans maître

La procédure des biens vacants et sans maîtres a été profondément modifiée

par la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

Ainsi, en application de l’article 713 du code civil, des articles, L.27 bis et L.27 ter

du code du domaine de l’Etat, modifiés par l’article 147 de la loi précitée,

et des articles L1123-1, L 1123-3 du Code Général des la Propriété desPersonnes Publiques, les biens qui n’ont pas de maître appartiennentdésormais à la commune

sur le territoire de laquelle ils sont situés.

C’est dans ce cadre que les parcelles cadastrées section B n°271, B n°835 et C n° 776,

ont fait l’objet, le 30 août 2011, d’un arrêté de présomption de bien vacant et sans

maître, constatant l’absence de propriétaire connu et de paiement des contributions foncières.

Un délai de six mois s’est écoulé depuis la dernière mesure de publicité,

sans qu’aucun propriétaire n’ait fait valoir ses droits, ni revendiqué les biens en cause.

Au terme de cette procédure, les terrains ci-dessus cités sont considérés comme

biens vacants et sans maître.

Le Conseil Municipal, ouï l’exposé du Maire, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

Approuvel’incorporation des parcelle cadastrées section B n° 271, B n° 835

et C n° 776, sise à Gignat, pour une superficie respective de 440 m²,c1 230 m²

et 40 m², dans le domaine privé de la Commune, conformément à l’article L.27 bis

du Code du Domaine de l’Etat, à l’article 713 du Code Civil et aux articles L.1123-1, L.1123-2 et L..123-3 du Codes Général d la Propriété des Personnes Publiques.

Autorisele Maire à signer tout courrier et tout acte nécessaire à cette incorporation.

Objet : Travaux de revêtement de la Rue des Jardins

Considérant que le diagnostic d’assainissement initié par la délibération du 2 mars de

cette année ne sera terminé qu’en 2013 et qu’il nous est nécessaire pour procéder au revêtement de la rue du Colombier,

Le Maire propose de remplacer la demande de subvention au FIC concernant la rue du Colombier par une demande pour les travaux de revêtement de la rue des Jardins.

Ces travaux attribués à l’entreprise Chaleix devaient être effectués en 2011,

mais n’étant toujours pas réalisés, ils sont donc éligibles à la subvention.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents,

charge Mr le Maire de demander au Conseil Général une subvention de 1629 € correspondant à 35% de 4654 € HT, montant du devis.

Informations

Point sur travaux : Rue des Jardins : l’entreprise CHALEIX doit intervenir

dans le courant du mois d’avril.

Travaux d’enfouissement secteur Rue du Lembonnet et Rue des Roses :

les travaux commencés le 08 mars 2012 devraient être terminés autour

du 15 juin 2012.

Pétition ralentisseurs : Une pétition vient d’être à nouveau déposée pour

l’installation de ralentisseurs en entrée de village.

Cette décision est de la compétence de la DRD qui jusqu’à ce jour est contre.

Le Maire fait suivre cette nouvelle demande.

SIVOM : Dans le cadre de l’étude pour le diagnostic assainissement permettant

un état deslieux des réseaux de la commune, un appel d’offre est lancé

par le SIVOM.

L’ouverture des plis est fixée au 28 avril 2012.

Jeux d’enfants : De nouveaux jeux vont être installés dans le square

(table de ping-pong,passage « singe » …..).

Choix à définir.

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

du 02 MARS 2012

L'an deux mil douze,

Le deux mars,

Le Conseil Municipal de la Commune de GIGNAT dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Mr BESSON Jean-Louis, Maire

Nombre de Conseillersen exercice 11

présents : 6

absents: 5

Date de Convocation: 24/02/2012

PRESENTS :

AUZAT Patrice, LAMURE Michel,SAIGNIE Marius, SANCHEZ Françoise, SATURNIN Michelle.

ABSENTS :BERARD Nathalie, DELEURY Andrée, PARLAVECCHIO Christophe, PLAZANET Angélique (pouvoir à SANCHEZ Françoise), SOUCHAL Jean-François (pouvoir à BESSON Jean-Louis).

Secrétaire de séance : SATURNIN Michelle.

Délibérations

Objet : Schéma régional du climat de l’air et de l’énergie

Le Maire invite le conseil municipal à se prononcer sur le schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie, élaboré conjointement par le Préfet de région et le Président de la Région Auvergne. Cette étude se compose de trois volets : rapport, document d’orientation et schéma d’orientation éolien. Le conseil municipal est tout à fait conscient de la nécessité d’obtenir une diminution significative des émissions de gaz à effet de serre et de la pollution atmosphérique, notamment par une amélioration de l'efficacité énergétique et le développement des énergies renouvelables.

Concernant le schéma d’orientation éolien, le conseil municipal constate que la commune de Gignat et l’ensemble de la communauté de communes Lembron Val d’Allier sont classés en zone favorable. Pourtant, vu la densité de population, les perspectives paysagères et le potentiel touristique de cette zone, la construction d’éoliennes, de grande taille pour palier au peu de vent à basse altitude, affecterait fortement la qualité de vie de ses habitants.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :

approuve le rapport et le document d’orientation du schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie.

demande que la commune de Gignat et plus largement la communauté de communes Lembron Val d’Allier soient exclues de la zone favorable au développement éolien.

Objet : Demande d’étude de diagnostic du réseau d’assainissement

Afin de pouvoir obtenir les subventions de l’Agence de l’Eau et du Conseil Général dans le cadre de construction ou de réhabilitation de réseau, il est nécessaire de faire procéder à une étude de diagnostic du réseau existant d’assainissement.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal charge le SIVOM de la Région d’ISSOIRE de faire le nécessaire pour engager cette étude.

Objet : DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF DE LA COMMUNE DE GIGNAT

Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Michelle SATURNIN, adjointe au Maire, délibérant sur le compte administratif de la Commune de l’exercice 2011 dressé par Jean-Louis BESSON, Maire, après s’être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l’exercice concerné ;

1) Lui donne acte de la présentation faite au compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

2) Constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relative au report à nouveau, au résultat d’exploitation de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes;

3) Reconnaît la sincérité des restes à réaliser ;

Ont signé au registre des délibérations :

PRESENTS :

AUZAT Patrice, LAMURE Michel, SAIGNIE Marius, SANCHEZ Françoise, SATURNIN Michelle.

Pouvoirs : PLAZANET Angélique donne pouvoir à SANCHEZ Françoise et SOUCHAL Jean-François donne pouvoir à BESSON Jean-Louis

ABSENTS :BERARD Nathalie, DELEURY Andrée, PARLAVECCHIO Christophe.

Objet : DELIBERATION SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF DU CCAS DE LA COMMUNE DE GIGNAT

Le Conseil d’Administration, réuni sous la présidence de Michelle SATURNIN, délibérant sur le compte administratif (Budget CCAS) de l’exercice 2011 dressé par Jean-Louis BESSON, Maire, après s’être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l’exercice concerné ;

1) Lui donne acte de la présentation faite au compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

2) Constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relative au report à nouveau, au résultat d’exploitation de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes;

3) Reconnaît la sincérité des restes à réaliser ;

Ont signé au registre des délibérations :

PRESENTS :

SANCHEZ Françoise, SATURNIN Michelle.

Pouvoirs : PLAZANET Angélique donne pouvoir à SANCHEZ Françoise

ABSENTS :BERARD Nathalie.

Objet : DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF DE LA COMMUNE DE GIGNAT Budget Assainissement

Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Michelle SATURNIN, adjointe au Maire, délibérant sur le compte administratif (Budget Assainissement) de l’exercice 2011 dressé par Jean-Louis BESSON, Maire, après s’être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l’exercice concerné ;

1) Lui donne acte de la présentation faite au compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

2) Constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relative au report à nouveau, au résultat d’exploitation de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes ;

3) Reconnaît la sincérité des restes à réaliser ;

Ont signé au registre des délibérations :

PRESENTS :

AUZAT Patrice, LAMURE Michel, SAIGNIE Marius, SANCHEZ Françoise, SATURNIN Michelle.

Pouvoirs : PLAZANET Angélique donne pouvoir à SANCHEZ Françoise et SOUCHAL Jean-François donne pouvoir à BESSON Jean-Louis

ABSENTS :BERARD Nathalie, DELEURY Andrée, PARLAVECCHIO Christophe

Objet : Approbation du compte de gestion 2011 Budget  CCAS

Le Conseil Municipal

Après s'être fait présenter le budget primitif de l'exercice 2011 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titre définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats et le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l'état de l'Actif et du Passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer.

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice 2011,

Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2011 celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiements ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.

Considérant

1) Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er Janvier 2011 au 31 Décembre 2011, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;

2) Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2011 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes ;

3) Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives;

- Déclare que le compte de gestion dressé, pour l'exercice 2011 par le Receveur, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation ni réserve de sa part,

Objet : Approbation du Compte de Gestion 2011 Budget : Commune

Le Conseil Municipal

Après s'être fait présenter le budget primitif de l'exercice 2011 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats et le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l'état de l'Actif et du Passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer.

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice 2011,

Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2011 celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiements ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.

Considérant :

1) Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er Janvier 2011 au 31 Décembre 2011, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;

2) Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2011 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes ;

3) Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives;

- Déclare que le compte de gestion dressé, pour l'exercice 2011 par le Receveur, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation ni réserve de sa part

Objet Approbation du Compte de Gestion 2011 : BudgetAssainissement

Le Conseil Municipal

Après s'être fait présenter le budget primitif de l'exercice 2011 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats et le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l'état de l'Actif et du Passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer.

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice 2011,

Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2011 celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiements ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.

Considérant :

1) Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er Janvier 2011 au 31 Décembre 2011, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;

2) Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2011 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes;

3) Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives;

- Déclare que le compte de gestion dressé, pour l'exercice 2011 par le Receveur, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation ni réserve de sa part

Informations

Ecoles : La commune comptabilise 18 élèves à Saint Germain Lembron et 2 au

Breuil sur Couze poue l’année scolaire 2011-2012.

Résultat Recensement : Le recensement a permis d’identifier 149 logements et 241

habitants sur la commune. Les membres du Conseil Municipal remercient chacun pour

l’accueil qui a été réservé à Laurène GAIME, agent recenseur.

Entretien poteaux incendie : Ce matériel n’étant plus vérifié par les sapeurs pompiers, il est souhaitable de demander un devis pour l’entretien et la remise aux normes des poteaux.

Travaux transfo, renforcement, enfouissement : Des travaux sont programmés sur la rue

des Roses et la rue du Lembronnet. Début : 08 mars 2012

Théâtre : Une représentation théâtrale sera donnée le 18 mars 2012 avec la troupe

habituelleLes Pièces Montées de la Couze.

Le Conseil Général contribue à cette manifestation par une subvention de 200 €.

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

du 20 JANVIER 2012

L'an deux mil douze,

Le vingt janvier,

Le Conseil Municipal de la Commune de GIGNAT dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Mr BESSON Jean-Louis, Maire

Nombre de Conseillersen exercice 11

présents : 10

absents: 1

Date de Convocation: 06/01/2012

PRESENTS :

AUZAT Patrice, BERARD Nathalie, DELEURY Andrée, LAMURE Michel, 

PLAZANET Angélique, SAIGNIE Marius, SANCHEZ Françoise, SATURNIN Michelle,

SOUCHAL Jean-François.

ABSENTS :PARLAVECCHIO Christophe.

Secrétaire de séance : SATURNIN Michelle.

Délibérations

Objet : Adhésion Communes au EPF Smaf

Le Maire expose :

Les communes de :

COSTAROS, département de la Haute Loire,par délibération

en date du 29 novembre 2011,

SAINT MARCEL EN MARCILLAT, département de l’Allier,par délibération

en date du 13 juillet 2011,

La communauté d’agglomération DU PUY-EN-VELAY, département de la Haute-Loire,

composée des communes de :

Aiguilhe, Arsac-en-Velay, Bains, Blavozy, Brives-Charensac, Ceyssac, Chadrac,

Chaspinhac, Chaspuzac, Coubon, Cussac-sur-Loire, Espaly-Saint-Marcel, Le Brignon,

Le Monteil, Le Puy-en-Velay, Le Vernet, Loudes, Polignac, Saint-Christophe-sur-Dolaison,

Saint-Germain-Laprade, Saint-Jean-de-Nay, Saint-Privat-d'Allier, Saint-Vidal,

Sanssac-l'Église, Solignac-sur-Loire, Vals-près-le-Puy, Vazeilles-Limandre, Vergezac,

par délibération du 7 octobre 2011,

ont demandé leur adhésion à l’Etablissement public foncier.

Le conseil d’administration dans ses délibérations des 21 juillet, 12 octobre 2011 et
8 décembre 2011 a accepté ces demandes et l'assemblée générale de l'EPF réunie

le 8 décembre 2011 a donné un avis favorable.

Conformément aux dispositions de l'article VI des statuts, les organes délibérants des

collectivités territoriales, membres de l'EPF-Smaf doivent ratifier ces demandes d'adhésion.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité des membres présents,

donne son accord aux adhésions précitées.

Objet : Subvention pour le voyage scolaire

Le Maire fait part d’un courrier du 1er décembre 2011 du Collège de Saint Germain Lembron demandant une subvention pour les frais de voyage scolaire.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, accepte de participer

aux frais de voyage pour 25 € par élève soit 150 € pour 6 élèves concernés

et charge le Maire de verser cette subvention.

Objet : Eclairage public rue du Lembronnet

Le Maire expose au Conseil Municipal la nécessité de modifier l’éclairage public suite

aux travaux d’enfouissement et de renforcement du réseau électrique, rue du Lembronnet.

Le SIEG propose de remplacer le point lumineux existant (lampadaire sur poteau

devant la propriété Breton) par un candélabre plus petit et de compléter

par 2 lampadaires en façade rue du Couvent et rue du Lembronnet.

Le coût total de cette modification est de 2300 euros HT. Le SIEG prend en charge la

réalisation de ces travaux en les finançant dans la proportion de 50% du montant HT et en demandant à la commune un fonds de concours égal à 50 % de ce montant soit 1150 euros.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents

donne son accord pour l’exécution de ces travaux et charge le Maire de signer

la convention avec le SIEG et d’inscrire le montant correspondant au prochain budget.

Objet : Taxe d’assainissement

Devant la nécessité d’anticiper certains travaux sur le réseau d’assainissement

et à la station,en particulier le curage des bassins, et considérant que le montant de la taxe

actuelle, inchangé depuis trois ans, ne permet pas de bénéficier de toutes les aides

indispensables à la réalisation de ces travaux, le Maire propose une réévaluation

de cette taxe de 5 centimes par m3.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de fixer le calcul de la taxe d’assainissement comme suit :

Terme fixe : 15,25 euros

Prix au m3 :0,50 euros

Informations

Recensement : Le recensement de la commune confié à Mademoiselle Laurène GAIME,

nouvelle habitante de Gignat, a commencé le 19 janvier 2012.

Diagnostic assainissement : La loi impose un diagnostic pour l’assainissement avant

chaque vente. S’il est possible de vérifier directement, un certificat du maire sera délivré.

Dans le cas contraire, il sera nécessaire de faire appel à un spécialiste, le coût de

la prestation sera à la charge du vendeur

Théâtre : Une représentation théâtrale sera donnée fin mars/début avril avec

la troupe habituelle.

Repas + 60 ans : La date a été fixée au 22 janvier 2012. Le repas est organisé

à la salle polyvalente.

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du 02 DECEMBRE 2011



L'an deux mil onze,
Le deux décembre,
Le Conseil Municipal de la Commune de GIGNAT dûment convoqué, s'est réuni en session     ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Mr BESSON Jean-Louis, Maire

Nombre de Conseillers en exercice         11
                                        présents :                 9
                                       absents:                     2
Date de Convocation : 25/11/2011

PRESENTS :

AUZAT Patrice, BERARD Nathalie, DELEURY Andrée, LAMURE Michel, SAIGNIE Marius, SANCHEZ Françoise, SATURNIN Michelle, SOUCHAL Jean-François.

ABSENTS :

PARLAVECCHIO Christophe, PLAZANET Angélique.

Secrétaire de séance : SATURNIN Michelle.


Délibérations


Objet : Enfouissement des réseaux France Télécom au PSSA GIGNAT et Bourg

Monsieur le Maire expose aux Membres du Conseil Municipal qu'il y a lieu de prévoir l'enfouissement des réseaux de télécommunications cités ci-dessus en coordination avec les réseaux électriques.

Un avant-projet des travaux a été réalisé par le Syndicat Intercommunal d Electricité et de Gaz du Puy de Dôme, auquel la Commune est adhérente.

En application de la convention cadre relative à l'enfouissement des réseaux télécom signée le 7 juin 2005 entre le SIEG. - LE CONSEIL GÉNÉRAL et FRANCE TELECOM, les dispositions suivantes sont à envisager ;

La tranchée commune en domaine public et en domaine privé est à la charge du SIEG

L'étude, la fourniture et la pose du matériel du génie civil nécessaire à l'opération, réalisées par le SIEG. en coordination avec les travaux de réseau électrique, sont à la charge de la Commune pour un montant de 5.621,20 € T.T.C.

France Télécom réalise et prend en charge l'esquisse de l'étude d'enfouissement, l'étude et la réalisation du câblage, la fourniture des chambres de tirage (corps de chambre, cadre et tampons) sur le domaine public, la dépose de ses propres appuis.

Objet : Virement du chapitre 012 aux chapitres 011 et 65

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder aux virements de crédits suivants sur le budget de l’exercice.



             




Informations

Recensement : Le conseil municipal a décidé ce jour la création d’un poste saisonnier pour le recensement de la commune. Mademoiselle Laurène GAIME, nouvelle habitante de Gignat, s’est proposée.

Elle a déjà effectué ce genre de prestations et est donc très apte pour accomplir cette mission. Le conseil municipal approuve cette candidature

Rue du Colombier : Avant de refaire le revêtement, il est nécessaire de vérifier l’état des égouts par le passage d’une caméra. Un devis est demandé.

Illuminations : Les guirlandes ont été installées par nos propres moyens cette année. Le SIEG demandait un coût trop élevé pour pose et dépose.

Repas + 60 ans : La date a été fixée au 22 janvier 2012.

Le Conseil Général subventionne à hauteur de 30% du coût T.T.C., le coût restant à la charge de la Commune pour l'enfouissement du réseau Télécom en coordination avec les réseaux électriques.

Après en avoir délibéré, les Membres du Conseil Municipal décident :

Ÿ D'approuver l'avant-projet des travaux d'enfouissement du réseau télécom présenté par Monsieur le Maire.

Ÿ De confier la réalisation des travaux d'étude, de fourniture et pose du matériel de génie civil au SIEG. du Puy de Dôme

Ÿ De fixer la participation de la Commune au financement des dépenses de génie civil à 5.621,20 T.T.C. et d'autoriser Monsieur le Maire à verser cette somme, après réajustement en fonction du relevé métré définitif, dans la caisse du Receveur du SIEG,  de solliciter l'aide du Conseil Général à hauteur de 30 % du coût T.T.C. des dépenses 5.621,20 € x 0,30    1.686,36 T.T.C.

Ÿ D'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention particulière d'enfouissement des réseaux de télécommunications relative à ce chantier.

Ÿ De prévoir à cet effet, les inscriptions nécessaires lors de la prochaine décision budgétaire.


Objet : Approbation du rapport et des conclusions du Commissaire Enquêteur et du plan de zonage

Le Maire rappelle que le plan de zonage a été soumis à enquête publique du 12 septembre 2011 au 15 octobre 2011.
Le rapport et les conclusions favorables assorties de recommandations du Commissaire Enquêteur étant parvenus en Mairie, le Maire invite les Conseillers à se prononcer.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal :

     approuve le rapport, les conclusions et le plan de zonage en tenant compte des recommandations préconisées par le Commissaire Enquêteur.


Objet : Création d’un poste agent recenseur - Rémunération de l’agent

Le Maire informe le Conseil Municipal que le recensement de la population aura lieu du 19 janvier  au 18 février 2012.

Pour ce faire, il propose de créer un emploi de non titulaire pour besoin saisonnier et ce pour la période du 1er janvier au 29 février 2012.

Sa rémunération correspondra à un forfait calculé comme suit :

    1,13 € par logement et 1,50 € par habitant

    25 € par demi journée de formation.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve cette proposition

  Après plusieurs semaines de répétitions, les enfants

ont présenté leur spectacle de Noël

dimanche 18 décembre.

Après le goûter offert à tous, le père noël est arrivé chargé de

cadeaux pour les enfants de Gignat de 2 à 11 ans.

Nous remercions la mairie pour sa participation financière à

l'achat des jouets ainsi que le Conseil Général

pour l'attribution d'une subvention qui nous a permis

d'acheter de nouveaux costumes.

Discours de Monsieur Besson Jean Lou, maire de GIGNAT 

de gauche à droite

Camille, Neela, Samuel, Leïla, Léa, Mélissa

ont dansé sur la chanson de "C'est extra, c'est super" 

(groupe des 2 ans)

de gauche à droite  

Victor, Madie, Maïlys, Blanche

ont dansé sur la chanson de" Lucky Luke" 

de gauche a droite

Lukas, Juan

accrogym 

de gauche à droite

Manon, Camille, Maxine, Floriane, Lise Inès

Danse orientale 

de gauche à droite

Maxim, Tony, Hugo

sketchs 

de gauche à droite

Ambre, Blanche Clara

ont dansé sur la chanson de "Money, money, money" 

Floriane, Inès, Lise, Maxine 

Camille, Maxine, Floriane, Inès

ont dansé sur la chanson " Les démons de minuits"

de gauche à droite

Maxime, Tony; Hugo

sketchs 

Le Père Noël et les enfants de Gignat

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

du 28 OCTOBRE 2011

L'an deux mil onze,

Le vingt huit octobre,

Le Conseil Municipal de la Commune de GIGNAT dûment convoqué, s'est réuni

en session     ordinaire à la Mairie, sous la présidence de

Mr BESSON Jean-Louis, Maire

Nombre de Conseillers en exercice :         11

                                      présents :               7

                                     représenté :             1

                                     absents:                  3

Date de Convocation : 21/10/2011

PRESENTS :

AUZAT Patrice, LAMURE Michel, PLAZANET Angélique, SAIGNIE Marius,

SANCHEZ Françoise, SATURNIN Michelle.

         ABSENT REPRESENTE :SOUCHAL Jean-François : pouvoir donné à BESSON Jean-Louis).

ABSENTS : BERARD Nathalie (excusée),  DELEURY Andrée (excusée), 

PARLAVECCHIO Christophe

Secrétaire de séance : SATURNIN Michelle.

Délibérations

Objet : virement dépenses imprevues sur 60612 et 61522

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder

aux virements de crédits  suivants sur le budget de l’exercice.

Vu le code de l’urbanisme et notamment ses articles L. 331-1 et suivants ;

Le conseil municipal décide, à l’unanimité des membres présents,

- D’instaurer sur l’ensemble du territoire communal, la taxe d’aménagement.

La présente délibération est valable pour une durée de 3 ans

(soit jusqu’au 31 décembre 2014).

Le Conseil Municipal, décide, à l’unanimité des membres présents, de fixer le taux

de la taxe d’aménagement à 1 %. Ce taux pourra être modifié tous les ans.

Objet : Indemnité de Conseil versée au Comptable

Le Maire expose à l'assemblée les modalités de l'indemnité de Conseil à laquelle

peuvent prétendreles receveurs municipaux et donne communication

de l’arrêté interministériel du 6 décembre 1983.  

Le receveur municipal est autorisé à fournir aux collectivités des prestations

de conseil  et d'assistance  en matière budgétaire,

économique et financière et comptable.

Ces prestations ont  un caractère facultatif. Elles doivent être demandées

par la Collectivitéet  le Receveur doit donner son accord .

Elles donnent lieu au versement par la collectivité. "d'une indemnité de conseil".

Le Maire précise que Mme FILLIAS Carole, receveur municipal, a accepté

d'effectuer ces prestations.

Il indique que l'indemnité de conseil présente un caractère personnel

et sera acquise au bénéficiaire

pour toute l'année du mandat du conseil municipal, sauf délibération contraire.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de :

         - confier à Mme FILLIAS Carole l'ensemble des dites missions et de lui allouer, à ce titre,

l'indemnité de conseil égale au maximum autorisé par l'article 4 de

l'arrêté interministériel du 16 décembre 1983.

Informations

Chiens : Malgré l’arrêté réglementant la divagation des chiens sur la commune,

le problème persiste épisodiquement. Il est demandé à chacun d’être vigilant.

Cimetière agrandissement : Il faut penser à agrandir le cimetière : la possibilité d’un échange

de parcelles avec un riverain est envisagée.

Recensement : Gignat sera recensé en 2012. Nous vous rappelons que ces enquêtes

sont obligatoires.Il faut donc faire le choix d’un agent recenseur.

Nous souhaitons d’ores et déjà que le meilleur accueil soit réservé à la personne

choisie et les formulaires remplis avec attention :

il en va de l’intérêt de la commune notamment en termes de dotation.

Plan de zonage : l’enquête publique est terminée.

On attend les conclusions du commissaire

enquêteur.