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Seance du Conseil Municipal du 9 Novembre 2012
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPALdu 09 NOVEMBRE 2012
L'an deux mil douze,Le six septembre,
Le Conseil Municipal de la Commune de GIGNAT dûment convoqué,
s'est réuni en sessionordinaire à la Mairie, sous la présidence de
Mr BESSON Jean-Louis, Maire
Nombre de Conseillers en exercice 11
présents : 06
absents: 05
Date de Convocation : 28/08/2012
PRESENTS :
DELEURY Andrée, LAMURE Michel, PLAZANET Angélique,
SATURNIN Michelle, SANCHEZ Françoise.
ABSENTS :
AUZAT Patrice, BERARD Nathalie, PARLAVECCHIO Christophe,
SOUCHAL Jean-François, SAIGNIE Marius.
Secrétaire de séance : SATURNIN Michelle.
Délibérations
PAS DE DELIBERATION
Informations
FIC 13-14-15 : Projets déposés pour les 3 années à venir
2013 : Voirie de la rue du Colombier – 25 000 € HT subventionnable à 37%
2014 : Accessibilité Mairie – 33 180 € HT subventionnable à 67 %
2015 : Transfert toilettes publiques - 20 000 € HT subventionnable à 37%
Cimetière : Suite à un incident sur un caveau, les dégâts ont été expertisés.
Les travaux seront effectués et remboursés par l’assurance.
3 devis ont été demandés pour la réalisation du Columbarium :
le choix s’est porté sur la proposition de la Société TARDIF.
Le positionnement du Columbarium est arrêté.
Les travaux ont commencé à droite de l’entrée du cimetière.
Employé communal : À sa demande, Dominique ROUBERTOUX arrête ses fonctions.
On poursuit pour l’instant avec Pascal.
Devis assainissement : Concerne l’extension route de Bergonne.
3 devis ont été demandés.
Le moins disant s’élève à 4 849 € TTC et est validé par les membres du Conseil.
Salle communale : Des plaques de placo ont bougé : les réparations sont effectuées
par l’installation de couvre-joints entre les plaques pour les consolider.
Devis Lyonnaise des Eaux : Réception de devis pour la réparation des poteaux incendie.
Vu la somme demandée pour la fourniture des capots volés (800 euros par capot)
les membres du conseil décident d’effectuer le strict nécessaire,
c'est-à-dire la fourniture et pose d’une commande défectueuse (250 euros).
Matériel Mairie : Les membres du conseil décident de l’acquisition d’un scanner
pour le secrétariat ainsi qu’un nouveau tableau d’affichage.
Conseils communautaires : Rapport sur le dernier conseil.
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