Séance du Conseil Municipal du 02 Décembre 2016

16 Décembre 2016 , Rédigé par Dan Publié dans #Municipalité

L'an deux mil seize

Le deux décembre,

Le Conseil Municipal de la Commune de GIGNAT dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Mr BESSON Jean-Louis, Maire

Nombre de Conseillers en exercice 11

présents : 10

absents: 1

Date de Convocation : 28/11/2016

PRESENTS :

AUZAT Patrice, BRETON Philippe, MAFFRE Marc, PLAZANET Angélique, RIBEYRE Gilles, SAIGNIE Marius, SANCHEZ Françoise, SATURNIN Michelle, SOUCHAL Jean-François.

ABSENT EXCUSE:

LACHEREZ Charlotte (a donné son pouvoir à SANCHEZ Françoise)

Délibérations

Objet : Création d’un poste agent recenseur - Rémunération de l’agent

Le Maire informe le Conseil Municipal que le recensement de la population aura lieu du 19 janvier au 18 février 2017.

Pour ce faire, il propose de créer un emploi de non titulaire pour besoin saisonnier et ce pour la période du 1er janvier au 29 février 2017

Sa rémunération correspondra à un forfait calculé comme suit :

Ä1,20 € par logement et 1,60 € par habitant

Ä25 € par demi journée de formation.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide

Øde créer un emploi de non titulaire pour besoin saisonnier du 1er janvier 2017 au 29 février 2017,

Øque sa rémunération correspondra à un forfait calculé sur la base de 1,20 € par logement recensé et 1,60 € par habitant recensé ainsi que 25 € par demi journée de formation.

Objet : Noël des enfants

Le Maire rappelle au Conseil Municipal que depuis de nombreuses

années, la Commune paie tout ou partie des cadeaux de Noël

pour les enfants du village commandés par l’Amicale Laïque.

Ce paiement s’effectuait directement au fournisseur.

Comme l’année précédente, pour bénéficier d’une ristourne de 10 %, celui-ci demande un paiement par chèque, ce que la Commune ne peut réaliser.

La solution est donc de faire un virement de 450 € à l’Amicale Laïque

qui paiera par chèque le fournisseur.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

Äd’accorder 450 € maximum à l’Amicale Laïque pour l’achat des jouets de Noël,

Ä et charge le Maire de mandater cette somme après présentation de la facture.

Informations

FIC Demande de subvention 2017 : Il est décidé de ne pas demander de subvention au Département pour 2017 et de reporter les 5 000 € prévus sur l’année 2018.

Rue du Colombier : Les travaux ont pris du retard. L’entreprise ROUX ne pourra commencer le réseau Eau Potable qu’à la mi-janvier, pour une durée de 4 semaines. L’entreprise CHASTANG prendra la suite pour l’enfouissement des autres réseaux : assainissement, électricité, Telecom.

Appartement Ecole : 2 devis ont été reçus pour l’isolation (laine de verre + fermeture de l’escalier). L’entreprise DECO LEMBRON a été retenue pur 1 876.23 € TTC. L’autre devis s’élevait à 5 318,50 € TTC pour pratiquement la même prestation. Les travaux sont prévus début 2017.

Accessibilité : En attente de la décision suite au dépôt de l’Agenda le 30/09/2016.

Pour 2017 : La commune a retenu la fin des travaux de la Mairie : 1 rampe d’escalier + pose de bandes contraste marche ainsi que pour les toilettes publiques par la pose de barres de fermeture porte et dans les WC. Le montant des travaux s’élève à 2 300 €.

Pour 2018 : L’église sera munie d’une rampe amovible en cas de nécessité et l’escalier de marches contrastées, pour un montant de 2 000 € environ.

Pour les travaux de la salle communale, il est demandé une dérogation.

Ménage : suite à l’arrêt de travail de Martine, le remplacement de 3 mois sera assuré par Annick LAGEIX

Bibliothèque : Fermée pour l’instant dans l’attente d’une réflexion pour poursuite par le biais d’Internet avec la Bibliothèque départementale.

Obtention du label niveau 3 : Suite à la signature de la charte, la commune a obtenu le label niveau 3 pour l’entretien des espaces verts.

Frelons asiatiques : un nid de frelons asiatiques a été détruit dans l’urgence par une entreprise privée. Si cela venait à se reproduire, la commune fera appel aux services des pompiers qui ont compétence en la matière.

Repas des aînés : Le repas est programmé le 22 janvier 2017.

Théâtre : la troupe habituelle donnera sa représentation le 02 avril 2017.

Dernier Conseil Communautaire : La nouvelle communauté d’agglomération aura son siège dans les anciens locaux de Pôle Emploi Place Veysseyre - Place du Postillon à Issoire. Les différentes autres pôles seront répartis dans les locaux du Pays d’Issoire - Place du Postillon ainsi que dans les locaux d’Amarante Rue Jean Bigot à Issoire. A noter que le Pôle Jeunesse et Sport sera installé dans les locaux de la communauté à Saint Germain Lembron.

Bernard Veysseire assura la Présidence de la nouvelle communauté jusqu’à l’élection du nouveau président le 09/01/2017.

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