Séance du Conseil Municipal du 26 NOVEMBRE 2010

8 Février 2011 , Rédigé par Dan Publié dans #Municipalité

L'an deux mil dix,

Le vingt six novembre,

Le Conseil Municipal de la Commune de GIGNAT dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Mr BESSON Jean-Louis, Maire

Nombre de Conseillers en exercice 11

présents : 6

absents: 5

Date de Convocation : 17/11/2010

PRESENTS :

LAMURE Michel, SAIGNIE Marius, SANCHEZ Françoise, SATURNIN Michelle, SOUCHAL Jean-François.

ABSENTS : AUZAT Patrice, BERARD Nathalie, DELEURY Andrée, PARLAVECCHIO Christophe, PLAZANET Angélique.

Secrétaire de séance : SATURNIN Michelle.

Objet : Adhésion des EPCI au SIEG du Puy de Dôme pour le transfert de la compétence optionnelle éclairage public

Le Maire donne lecture au Conseil Municipal de la délibération du Comité Syndical en date du 18/09/2010, décidant à l’unanimité l’adhésion des EPCI qui en ont fait la demande au SIEG du Puy de Dôme pour le transfert de la compétence optionnelle Eclairage Public.

Le Maire indique ensuite qu’en application des dispositions de l’article L 5212-17 du C.G.C.T. et en tant que commune membre du comité du SIEG du Puy de Dôme, il convient de se prononcer sur les adhésions envisagées des EPCI dont la liste figure sur la délibération syndicale du 18/09/2010, sous réserve que les lettres d’intention d’adhésion des EPCI soient confirmées par une délibération officielle.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents,

Ä Approuve l’adhésion des EPCI au SIEG du Puy de Dôme pour le transfert de la compétence optionnelle Eclairage Public selon la liste jointe à la délibération du Comité Syndical du 18/09/2010

Ä Prend acte qu’un arrêté préfectoral devra intervenir avant le 31/12/2010 pour autoriser ces adhésions et le transfert de compétence optionnelle Eclairage Public à compter du 1^er janvier 2010.

Informations

Travaux rue des Jardins : Suite au problème d’égout, il a été nécessaire d’ouvrir la chaussée sur 30 mètres et refaire toute la canalisation. Ces travaux ont été effectués par l’entreprise Manlhiot et les employés municipaux.

Chantiers d’insertion : Les travaux de débroussaillage et d’ouverture des chemins ont commencé chemin de Clavernaud au Colombier

Ecole d’Ardes : La commune a accepté la participation aux frais de scolarité pour 3 enfants (moins cher que Saint Germain) ainsi qu’à la demande de participation pour la classe de mer, pour les enfants scolarisés à Ardes comme évoqué lors du précédent conseil.

Ecole de Saint Germain : 17 enfants sont inscrits. Il est prévu que pour l’année prochaine les inscriptions se feront à la Mairie de Saint Germain pour les primaires. Les inscriptions en maternelle se feront toujours à l’école.

Collège de Saint Germain : la commune a accepté la demande formulée par le foyer du collège pour la participation au voyage scolaire : 25 €/élève.

Tennis : Le projet de réhabiliter le court de tennis en partenariat avec le club de Saint-Germain est toujours d’actualité à hauteur de 50 % des travaux soit environ 5000 €.

Plan de zonage : Suite à la visite de Messieurs BOILEAU et BARRAND une étude est en cours. Il serait préconisé l’assainissement individuel selon la situation : proximité du réseau d’assainissement, terrain en pente, etc…

Compte rendu conseil communautaire du 28 octobre 2010.