SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 27 mars 2015

20 Mai 2015 , Rédigé par Dan Publié dans #Municipalité

L'an deux mil quinze

Le vingt sept mars,

Le Conseil Municipal de la Commune de GIGNAT dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Mr BESSON Jean-Louis, Maire

Nombre de Conseillers en exercice 11

présents : 9

absents: 2

Date de Convocation : 22/03/2015

PRESENTS :

AUZAT Patrice, BRETON Philippe, LACHEREZ Charlotte, RIBEYRE Gilles, SAIGNIE Marius , SANCHEZ Françoise, SATURNIN Michelle, SOUCHAL Jean-François.

ABSENT EXCUSE: PLAZANET Angélique, MAFFRE Marc.

Secrétaire de séance : SATURNIN Michelle.

Délibérations

Objet : Vote des 3 Taxes pour 2015 :

Le Conseil Municipal décide, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents de voter les taxes comme suit :

Taxe d’habitation : 8,3 %

Taxe Foncière Bâti : 10,10 %

Taxe Foncière Non Bâti : 71,24 %

Les taux sont inchangés.

Objet : Vote des budgets 2015

Présentés en détail par Monsieur le Maire, les budgets de la Commune, du CCAS et de l’Assainissement pour l’année 2015, sont ratifiés par le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents.

Objet : Adhésion carte FREE PASS

Suite à la demande de plusieurs jeunes de la Commune, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents d’adhérer au dispositif de la carte FREE PASS et autorise le Maire à signer la Convention entre la Commune de Gignat et la Ville d’Issoire.

Informations

Devis peinture boiseries école : dans le cadre de la réfection du bâtiment, le coût des travaux pour l’appartement du 1er étage s’élève à 1100 €/HT et pour le RDC : 475 €/HT.

Le bardage bois de la salle communale est peint par Pascal.

Fibre optique : les travaux sont en cours.

Ecoles et TAP: la facture de l’école de Saint Germain s’élève à environ 29 000 € pour 24 élèves.

Pour les TAP, La communauté de commune propose de laisser la compétence aux communes.

Visite du Conservateur du patrimoine : suite à l’inventaire, l’église détient 2 œuvres d’art, 1 depuis 1850, 1 depuis 1867.

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