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29 mai 2014 4 29 /05 /mai /2014 06:37

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

du 28 MARS 2014

 

L'an deux mil quatorze,

Le 28 mars

Les membres du Conseil Municipal de la Commune de GIGNAT, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 23 mars 2014, se sont réunis à la mairie sur convocation adressée par Monsieur le Maire, conformément aux articles L 2121-7 du CGCT et L 212-10 et L 122-5 du Code des Commune.

 

PRESENTS :

 

AUZAT Patrice, BESSON Jean-Louis, BRETON Philippe, LACHEREZ Charlotte, MAFFRE Marc, PLAZANET Angélique, RIBEYRE Gilles, SAIGNIE Marius, SANCHEZ Françoise, SATURNIN Michelle, SOUCHAL Jean-François.

 

Secrétaire de séance : SATURNIN Michelle.

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Jean-Louis BESSON, Maire sortant, qui a donné lecture des résultats constatés aux procès verbaux des élections et a déclaré installer AUZAT Patrice, BESSON Jean-Louis, BRETON Philippe, LACHEREZ Charlotte, MAFFRE Marc, PLAZANET Angélique, RIBEYRE Gilles, SAIGNIE Marius, SANCHEZ Françoise, SATURNIN Michelle, SOUCHAL Jean-François, dans leurs fonctions de conseillers municipaux.

Monsieur Marius SAIGNIE, doyen d’âge du Conseil Municipal, a pris ensuite la Présidence.

 

Election du Maire

Le Président, après avoir donné lecture des articles L 122-4 du Code des Communes et L 2122-7 du CGCT, a invité le conseil à procéder à l’élection du Maire, conformément aux dispositions prévues par article.

Chaque conseiller a déposé son bulletin fermé.

Le dépouillement du vote a donné le résultat suivant :

Nombre de bulletins 11 (onze)

 

 

Bulletin blanc 1(un) 

Nombre de suffrages exprimés 10 (dix)

Majorité absolue 6 (six)

Monsieur Jean-Louis BESSON a obtenu 10 voix 10 (dix)

Monsieur Jean-Louis BESSON, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et immédiatement installé.

 

Election des adjoints

A l’unanimité, le Conseil Municipal a décidé d’élire deux adjoints (article L 2122-2 du CGCT)

 

Election du Premier adjoint :

Il a été procédé ensuite dans les mêmes formes, sous la présidence de Monsieur Jean-Louis BESSON élu Maire, à l’élection du premier adjoint.

Le dépouillement du vote a donné le résultat suivant :

Nombre de bulletins 11 (onze)

Bulletin blanc 1(un)

Nombre de suffrages exprimés 10 (dix)

Majorité absolue 6 (six)

Monsieur Marius SAIGNIE a obtenu 10 voix 10 (dix)

Monsieur Marius SAIGNIE, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Premier adjoint et immédiatement installé.

 

Election du second adjoint :

Il a été procédé ensuite dans les mêmes formes, sous la présidence de Monsieur Jean-Louis BESSON élu Maire, à l’élection du second adjoint.

Le dépouillement du vote a donné le résultat suivant :

Nombre de bulletins 11 (onze)

Bulletin blanc 1(un)

Nombre de suffrages exprimés 10 (dix)

Majorité absolue 6 (six)

 

 

Madame Michelle SATURNIN a obtenu 10 voix 10 (dix)3

Madame Michelle SATURNIN, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Premier adjoint et immédiatement installé.

 

Délégations auprès de syndicats intercommunaux

 

Le conseil municipal procède à l’élection des délégués auprès des syndicats intercommunaux

Sont élus à l’unanimité :

 

SIVOM Eau Assainissement

Délégué titulaire : Jean-Louis BESSON

Délégué suppléant : Michelle SATURNIN

 

SICTOM Issoire Brioude

Délégué titulaire : Marius SAIGNIE

Délégué suppléant : Philippe BRETON

 

EPF/SMAF

Délégué titulaire : Michelle SATURNIN

Délégué suppléant : SANCHEZ Françoise

 

SIEG

Délégué titulaire : Marc MAFFRE

Délégué suppléant : Marius SAIGNIE

 

SIVOM CGV

Délégués : Jean-Louis BESSON – Philippe BRETON

Constitution des 5 commissions communales  4

 

Commission Agriculture

BESSON Jean-Louis, AUZAT Patrice, RIBEYRE Gilles, SOUCHAL Jean-François, BRETON Philippe

 

Commission Urbanisme Assainissement Eclairage

BESSON Jean-Louis, SATURNIN Michelle, MAFFRE Marc, SAIGNIE Marius, LACHEREZ Charlotte

 

Commission Finances

BESSON Jean-Louis, SATURNIN Michelle, PLAZANET Angélique, SANCHEZ Françoise,

 

Commission Information

BESSON Jean-Louis, SATURNIN Michelle, PLAZANET Angélique, SANCHEZ Françoise,

 

Commission embellissement

PLAZANET Angélique, SANCHEZ Françoise, LACHEREZ Charlotte, SAIGNIE Marius

 


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